Vecteurplus : expert en veille commerciale & marchés ...

Univers Marchés Publics

Vecteur plus est spécialiste dans la veille d'appels d'offres et la veille commerciale : quel que soit votre secteur d'activité, marchés privés de travaux, marchés publics, Vecteur plus vous aide à collecter des informations et vous envoie au début du mois votre tableau de bord personnalisé qui sera adapté à vos problématiques commerciales. Pour optimiser le processus de détection des opportunités commerciales, Vecteur plus...

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Site : http://www.vecteurplus.com

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d offre public secteur / appel offre secteur public

appel d offre - Journaux officiels, marchés publics ...

appel d offre

Vous avez recherché: appel d offre

Le Journal officiel électronique authentifié accessible sur le site des Journaux officiels a la même valeur légale que le journal officiel papier. Le Journal officiel est publié le même jour sur support papier et sous forme numérique

Toutes les annonces de marchés publics publiés par les Journaux officiels (appels d'offres au BOAMP , avis de concours, marchés à...

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Date: 2007-08-01 07:08:46
Site : http://www.journal-officiel.gouv.fr

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel offre secteur public / offre secteur public

Marchés publics appel d'offres transport - Achat public ...

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Collecter et recevoir tous les Appels d'Offres en rapport avec votre activité

Trouvez gratuitement tous les appels d'offres France, Europe et au Maghreb susceptibles de vous intéresser grâce à notre moteur de recherche multi-critères (activité, zone de chalandise, mots clés, donneurs d'ordres, etc.).

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Site : http://www.appel-offres.net

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel offre secteur public / offre secteur public

Appel d'offre sécurité et gardiennage : accédez aux ...

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Appel d'offre sécurité et gardiennage : accédez aux marchés publics et appels d'offres

Les appels d'offresGardiennage Sécurité

Optimisez votre développement avec tous les appels d'offres gardiennage et sécurité

Vecteur Plus vous...

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Site : http://www.appel-offres-securite.vecteurplus.fr

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d offre public secteur / appel offre secteur public

ugap.fr | L'achat public responsable

Choisir l'UGAP, c'est faire le choix d'un achat public responsable

Dans le cadre de notre mission de service public, nous nous attachons à répondre à vos besoins tout en les conciliant avec les politiques publiques, au rang desquelles figurent : la rationalisation de la dépense publique, le développement durable et la facilitation de l'accès des PME à la commande publique. Sachez par exemple, que sur toutes nos lignes de produits et services, les critères environnementaux et/ou sociaux sont pris en compte dans nos appels d'offres.

L'offre de l'UGAP est constituée par des...

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Site : http://www.ugap.fr

Thèmes liés : appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel offre secteur public

Contracteo | L’annuaire des soumissionnaires pour vos ...

En 2 clics, trouvez vos futurs soumissionnaires pour votre marché public (non publié) parmi 72 entreprises répertoriées par secteurs d'activités

Contracteo ou comment trouver en 2 clics des soumissionnaires pour vos appels d'offres publics non publiés.

L'objectif de l'annuaire Contracteo est de faciliter la recherche de soumissionnaires pour les appels d'offres lancés par les pouvoirs publics locaux (villes et communes), mais aussi plus largement, les administrations et organisations publiques belges soumis à la loi des marchés publics (l'Etat fédéral, les...

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Site : http://www.contracteo.be

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel d'offre service public / appel d offre service public / appel offre secteur public

Appel d'offres — Wikipédia

Aller à : navigation , rechercher

Un appel d'offres est une procédure qui permet à un commanditaire (le maître d'ouvrage ), de faire le choix de l' entreprise (le soumissionnaire qui sera le fournisseur ) la plus à même de réaliser une prestation de travaux, fournitures ou services . Le but est de mettre plusieurs entreprises en concurrence pour fournir un produit ou un service .

Pour les marchés publics, les règles de mise en concurrence sont très variables entre l' Union européenne , en particulier la France, et les États-Unis...

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Date: 2017-06-09 23:36:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel offre secteur public

Appel d'offre Tous Corps d'Etat - marchesonline.com

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Une offre de marché dans le secteur des tous corps d'état vous intéresserait ? Différents appels d'offre publics se rapportant à ce domaine sont justement indexés sur notre site.

Le domaine des tous corps d'état traite différents sujets (la conception et réalisation, les travaux de réaménagement ou encore la construction notamment). Un système de termes clés et d'expressions vous est proposé : ils seront pris en compte ou éliminés par la suite. De même, en renseignant des critères tels que la localisation (région, département, etc), l'acheteur (maîtrise d'ouvrage privée, organismes...

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Site : http://www.marchesonline.com

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel d'offre service public / appel d offre service public / appel offre secteur public

Offres d'Emploi Secteur Public - Canada | Option-carriere.ca

Offres d'Emploi Secteur Public - Canada

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THE NORAMTEC CONSULTANTS GROUP - Montréal, QC

Overview Chargé(e) de projet - génie municipal et développement urbain - Montréal Description Notre client est actuellement à la recherche d'un...

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Site : http://www.option-carriere.ca

Thèmes liés : offres d emploi du secteur public / offre d'emploie service public / offre d emploi service public / offre d emploi droit public / appel d'offre secteur public

achatsetventes.gc.ca

achatsetventes.gc.ca

Trouver des occasions de marchés grâce à Achatsetventes.gc.ca/appels-d-offres

Accédez aux Appels d'offres du gouvernement du Canada gratuitement et sans avoir à vous inscrire à l'aide des icônes de recherche rapide ci-dessous.

Construction

Introduction à Achatsetventes.gc.ca/appels-d-offres

Entreprises : Apprenez comment chercher des appels d'offres du gouvernement...

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Date: 2017-06-21 13:17:47
Site : https://achatsetventes.gc.ca

Thèmes liés : appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel offre secteur public

Offres d’emploi Juriste Marches Publics en Pfastatt (68)

Offres d'emploi Juriste Marches Publics en Pfastatt (68)

Poste recherché

Intitulés de poste apparentés pour Juriste Marches Publics

8

Expérience des marchés publics français ; Analyser des appels d'offres publics et privés (marchés de travaux/conception-réalisation/services/concessions) ;...

23 jours

Direction Déléguée Sud Ouest - vers Pfastatt, NA(fr)

Direction Déléguée Sud...

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Site : http://regression-emploi.livecareer.fr

CAO Commission d'Appel d'Offres marchés publics définition

articles 21 , 22 et 23 du Code des marchés publics 2004 [abrogé]

Commission de la procédure de dialogue compétitif, jury de concours,

Jury de concours

Modifications du CMP 2006

Décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008 de mise en oeuvre du plan de relance économique dans les marchés publics - NOR: ECEX0829772D

Article 15

I. - Le libellé du chapitre Ier du titre III de la...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d'offre delegation de service public / appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d offre public secteur

Emploi : Trésor public à Nantes — 658 offre d'emploi — Jooble

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Emploi...

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Site : https://fr.jooble.org

emplois juristes marches publics offres en Suisse | www ...

Obtenir l'offre d'emploi juristes marches publics : en France

Juriste droit des affaires H/F - Le Groupe La Poste - Île-de-France

Mon, 24 Apr 2017 18:55:16 GMT

Rattaché au responsable du pôle droit des affaires, au sein d'une équipe de 3 juristes, vos principales missions seront les suivantes :....Provenant de Le Groupe La Poste -... - voir l'offre

Alternance - Assistant Juriste...

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Site : http://www.emploisolutions.com

Comprendre et répondre à un appel d'offres/ marché public

- rendez vous dans les rubriques , Textes juridiques à connaître pour trouver de la documentation et  Formation en droit des  marchés publics - achat public  pour aller plus loin

  

L'univers de l'appel d'offre public:

 

Dans le monde de tous les jours, lorsque je veux acheter ma baguette de pain chez mon boulanger, je vais chez mon boulanger, demande une baguette, paie ma baguette et...

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Date: 2017-06-08 07:42:52
Site : http://www.appeldoffrepublic.fr

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel offre secteur public / offre secteur public

Offres d’emploi Juriste Marches Publics en Strasbourg (67)

Offres d'emploi Juriste Marches Publics en Strasbourg (67)

Poste recherché

Intitulés de poste apparentés pour Juriste Marches Publics

13

ENGIE Cofely - vers Strasbourg, (fr)

ENGIE Cofely

Une expérience significative dans les marchés publics est un réel plus à votre candidature. Juriste Senior en Droit des Affaires (H/F)....

Hier

MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS - vers Strasbourg,...

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Site : http://emploi.livecareer.fr

Les offres d'emploi de la Mairie d'Annecy - Site officiel ...

Accueil > Mairie > Offres d'emploi de la mairie

Offres d'emploi de la mairie

Vous trouverez sur cette page les offres d'emploi de la Mairie d'Annecy. Pour déposer votre candidature, adresser une lettre de motivation accompagnée d'un CV, sous la référence de l'offre, à :

Direction des ressources humaines

BP 2305

74011 Annecy Cedex

Pour tout renseignement, vous pouvez contacter la Direction...

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Site : http://www.annecy.fr

Offres d'Emploi Secteur Public - Québec | Option-carriere.ca

Offres d'Emploi Secteur Public - Québec

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THE NORAMTEC CONSULTANTS GROUP - Montréal, QC

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Offres d'emploi Service Marchés Publics - Hérault ...

Offres d'emploi Service Marchés Publics - Hérault

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Gestionnaire de Marchés Publics (h/f)

VILLE DE BEZIERS - Hérault

Recherche pour son service marchés publics un gestionnaire de marché. Titulaire ou Contractuel Poste de catégorie B Ce service...

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InfoTrade 2000 - Appels d'offre marché public | Détection ...

-    veille concurrentielle

-    etc

Pour plus d'informations, cliquez ici .

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Anticipation des marchés

Grâce à InfoTrade 2000 vous accédez à une base d'historique de près de 15 ans. Cela vous permet de savoir quand les marchés sont reconduits et d'anticiper la rédaction des cahiers des charges.

-  Nous vous transmettons les coordonnées des donneurs d'ordre afin que vous...

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Site : http://www.infotrade2000.com

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel d'offre service public / appel d offre service public / appel offre secteur public

Trouver un emploi dans la fonction publique | Belgium.be

Trouver un emploi dans la fonction publique

Comment se déroule le recrutement d'agents statutaires ?

Selor, le principal bureau de sélection de l'administration, est chargé de recruter les collaborateurs statutaires pour les services publics fédéraux, les communautés et les régions. Pour ce faire, Selor publie régulièrement des offres d'emploi.

Pour pouvoir être engagés, les candidats...

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Date: 2017-06-21 11:41:36
Site : https://www.belgium.be

Juriste droit public - CV juristes Droit des contrats ...

CV juristes - CV informaticiens - Offres d'emploi - Stages - Contrats de professionnalisation

Vous recherchez un juriste en droit des contrats publics ?

Que vous soyez en poste, à la recherche d'un emploi, d'un stage ou autre recherche similaire je peux faire figurer votre CV en téléchargement (il suffit de m'écrire, c'est évidemment gratuit). Pour information cette page est...

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Site : http://www.marche-public.fr

Emploi : Juriste marchés publics — 46251 nouvelles offres ...

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Site : https://fr.jooble.org

Classement des meilleurs sites d'emploi au Maroc en 2017

Posté par Badr

Le petit guide des meilleurs portails de recrutement marocains

Chercher de l'emploi sur le web peut donner l'impression de chercher une aiguille dans une meule de foin. Pour vous aider dans votre recherche d'un travail, nous avons compilé cette liste des meilleurs sites d'emploi marocains en nous basant sur le classement d' Alexa des sites les plus visités au Maroc.

Notre propos...

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Site : https://www.happyknowledge.com

La réforme des marchés publics. Par Hélène Leleu, Avocat.

NB : Un décret n°2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense et de sécurité a également été publié.

L'entrée en vigueur

Le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 s'applique pour les marchés dont une consultation est engagée ou un avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication à partir du 1er avril 2016.

Les acheteurs publics ou privés

Ces...

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Date: 2017-06-21 16:19:50
Site : http://www.village-justice.com

Thèmes liés : appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / offre service public

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

335 Animation sportive, culturelle et de Loisirs

Formacode(s) : 

Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis

L'animateur   exerce en autonomie son activité d'animation, en utilisant un ou des supports techniques dans les champs socio-éducatif et socioculturel et dans la limite des cadres réglementaires. Il est responsable au plan pédagogique. Il assure la...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)

2.1.1.2.3. Exigence d'une séparation complète des activités de régulation et des activités commerciales

2.1.1.2.1 Neutralité quant à la forme juridique de l'intervention des pouvoirs publics

67. L'intervention des pouvoirs publics sur un marché concurrentiel est susceptible de revêtir diverses formes : l'autorisation du cumul d'activités de service public et d'activités commerciales...

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Site : http://www.autoritedelaconcurrence.fr

Thèmes liés : appel d'offre delegation de service public / appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur

Maroc | Le nouveau cadre juridique des Partenariats public ...

I- Etat des lieux de l'environnement juridique des PPP au Maroc

Le recours aux opérateurs privés pour construire et exploiter des ouvrages et des services publics n'est pas nouveau au Maroc puisque, ainsi que le rappelle le Conseil Economique, Social et Environnemental dans son Avis sur la Loi 86-12, dès 1914 des concessions ont été octroyées dans les domaines de la production et de la...

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Site : http://www.cms-lawnow.com

Thèmes liés : appel d'offre delegation de service public / appel d'offre service public / appel d offre service public / appel d offre public secteur hopital / appel d'offre secteur public

LES CENTRES D’APPELS FRANCAIS - TELEPROSPECTION ...

Salaire moyen constaté : 1992 euros

Quelle est la part des salariés français en CDI dans les centres d'appels ?

77% des salariés français sont en CDI

Quelle est l'évolution annuelle des effectifs depuis 5 ans dans les centres d'appels ?

L'évolution annuelle des effectifs en France depuis 5 ans est de 6%.

Quel est le développement des centres d'appels offshore ?

L'offshore correspond à...

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Date: 2017-06-21 11:47:21
Site : http://www.frederic-chartier.com

Contrats publics et marchés publics : Informations et ...

Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, rédiger vos dossiers de candidature, d'offre, mémoire technique, DC1, DC2, ..., recherche de marchés, co/sous-traitance, ...)  

Contrats publics et marchés publics : Informations et actualités 2017 et

2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011 - 2010 - 2009 - 2008

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Site : http://www.marche-public.fr

Centredappel.com : Recrutement en centre d'appels

Extrait: nlm telecourtage, filiale du groupe neovivo, recherche pour son centre d'appe......

NLM TELECOURTAGE propose un emploi dans les centres d'appels en cdi ou interim à Bouguenais.

Manager h/f

CDD, 3 mois

Extrait: inter mutuelles habitat,filiale du groupe ima creee en 2007, intervient lors de degats causes sur les habitations par des fuites...

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Site : http://centredappel.com

Thèmes liés : offre emploi centre d'appels / offre d emploi au centre d appel / offre emploi service centre d appel / offre emploi secteur centre d appel / offre emploi centre d appels

Val d'Europe — Wikipédia

Val d'Europe est le nom du secteur IV , aussi appelé « secteur Est », de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée , à 35 kilomètres à l'Est de Paris . C'est l'un des principaux centres urbains et d'affaires de l'Est de l' Île-de-France et l'un des principaux pôles touristiques d' Europe . Bordé par la Marne au nord, Val d'Europe est desservi par l' autoroute A4 au sud ainsi que par la...

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Date: 2017-06-20 05:09:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : appel d offre public secteur hopital / appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel d'offre service public / appel d offre service public

L'actualité du jeudi 11 mai 2017 - idcite.com

JORF n°0109 du 10 mai 2017 - NOR: VJSJ1711622D

Modification des dispositions réglementaires du code de la sécurité intérieure relatives aux modalités de répartition géographique pour l'exécution des missions de sécurité et de paix publiques entre la police nationale et la gendarmerie nationale.

Décret n° 2017-907 du 6 mai 2017 relatif à la répartition des forces de sécurité de...

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Site : http://www.idcite.com

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

- Le Modèle de Contrat (Annexe 5 - Cliquez ici pour le télécharger)

Chaque devis soumis par courrier électronique doit être limité à un maximum de 5 MB, les fichiers ne doivent pas être corrompus par un virus pour éviter le rejet, et ne pas dépasser plus de 5 envois de courriers électroniques.

Un contrat peut être attribué au fournisseur après avoir soumis un devis représentant...

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Site : http://www.malipages.com

"Nareva veut devenir un des acteurs majeurs de l’énergie ...

"Nareva veut devenir un des acteurs majeurs de l'énergie au Maroc", selon son PDG Ahmed Nakkouch

Pierre-Olivier Rouaud

Publié le

02/08/2013 À 06H00

Entretien Le PDG de Nareva holding Ahmed Nakkouch fait le point pour L'Usine Nouvelle sur la stratégie dans l'énergie au Maroc du groupe, filiale de la SNI. Ses projets en cours dans l'éolien et ceux à venir dans le thermique comme la centrale...

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Site : http://www.usinenouvelle.com

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel d'offre service public / appel d offre service public / offres d emplois public maroc

L'Œil du Recruteur | 20 sites d'emploi québécois à découvrir

Voici 20 sites web fondés au Québec qui vous permettront de diversifier vos approches en recherche d'emploi ou de référer vos amis sur des postes!*

Des initiatives québécoises

*Dernière révision de cet article le 6 avril 2017 (version originale 2012).

 

Les sites dans cet article ont été sélectionnés selon l'un ou plusieurs de ces critères:

Nouveau;

À la mode.

La liste ne suit...

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Site : http://oeildurecruteur.ca

Sessions de recrutement et offres d'emploi - Accueil.

Sessions de recrutement et offres d'emploi

Sessions de recrutement et offres d'emploi

 Nous recherchons un étudiant (e) pour gérer l'accueil d'un site sportif sur Vaucresson.

Du 1er au 31 aout

35h travail le weekend.

Habiter Vaucresson ou très proche.

 Merci d'envoyer votre cv à : as.brossard@mairie-vaucresson.fr

UN(E) ASSISTANT(E)

La mairie de Vaucresson recrute un(e) Assistant(e)

Au sein...

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Site : http://www.vaucresson.fr

Memoire Online - Les principaux déterminants de la ...

isg sousse - maitrise en marketing 2009

  

Disponible en mode multipage

INTRODUCTION GENERALE 

La croissance phénoménale de l'utilisation des téléphones portables, l'utilisation d'Internet et de la téléphonie

De nombreuses questions apparaissent et des choix stratégiques s'imposent. Internaliser ou externaliser ? Délocaliser ou non ? Etc. Mais avant toutes ces questions, importantes...

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Date: 2017-05-11 11:02:37
Site : http://memoireonline.com

Bulletin Officiel du ministère de la Justice

4.3. Les obligations du droit communautaire

Par circulaire du 2 juillet 1998, vous avez été rendus destinataires d’une première synthèse des décisions rendues sur le fondement de l’article 432-14 du code pénal, qui réprime les faits de favoritisme dans la dévolution des marchés publics et des conventions de délégation de services...

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Site : http://www.justice.gouv.fr

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

AAO N°003/SG-MM/2017

Acquisition d'une sondeuse pour le compte du Programme pour le Développement des Ressources Minérales (PDRM)

1- Objet : le Ministère des Mines (MM) lance un Appel d'Offres pour l'acquisition d'une sondeuse pour le compte du Programme pour le Développement des Ressources Minérales (PDRM). Le présent marché sera financé sur Budget National...

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Site : http://www.malipages.com

Chargé d'études en aménagement - Offres d'emploi

Vie professionnelle

Surtout dans le secteur public

Le secteur public concentre une part importante de l'emploi en recrutant des architectes et des urbanistes sur concours. Les régions, les départements, les villes, les communautés de communes, les agglomérations et les communautés urbaines pilotent de nombreux projets. Ils recrutent des débutants (contrat à durée déterminée, CDD) qui...

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Site : http://www.jobintree.com

Recrutement - Ville de Crépy-en-Valois

Agent en charge de l'animation et de la gestion de la cellule contre l'isolement

Réf : ACCI/2017

Le Centre communal d'action sociale de Crépy-en-Valois, dans le cadre de son dispositif de lutte contre l'isolement des personnes âgées et/ou en situation de handicap, recrute un agent en charge de l'animation et de la gestion de la cellule dédiée pendant l'été.

Activités :

Informer les...

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Site : http://www.crepyenvalois.fr

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

Chapitre 1er. Dispositions introductives

   Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.

   Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :

  1° " ressortissant européen "...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Elections présidentielles 2017 - Comparez les programmes ...

Compensation de la perte d'autonomie

Accueil en EHPAD

Reconnaissance et soutien des aidants

Recherche médicale

Traitements symptomatiques de la maladie d'Alzheimer

Autres mesures relatives à la maladie d'Alzheimer

Prise en soin à domicile

Marine Le Pen

Emmanuel Macron

France Alzheimer

Convaincue de l'importance de faire entendre la voix des personnes malades et des familles à l'occasion de...

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Site : http://www.francealzheimer.org

Québec présente ses offres aux fonctionnaires | Le Devoir

Québec présente ses offres aux fonctionnaires

15 décembre 2014 |Maxime Denis - La Presse canadienne | Québec

Photo: Jacques Nadeau Le Devoir Le président du Conseil du trésor, Martin Coiteux (notre photo), semble encore vouloir prêcher les restrictions.

Le gouvernement Couillard doit présenter lundi ses propositions aux syndicats des secteurs public et parapublic.

 

L'équipe de...

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Site : http://www.ledevoir.com

Thèmes liés : appel d'offre secteur public / appel d offre public secteur / appel d'offre service public / appel d offre service public / offre fonctionnaire quebec

Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...

Dans la présente contribution, la notion de groupements d'employeurs sera examinée dans la première partie, ainsi que les conditions qui leur sont applicables.

Sylvie Smoos - Juin 2017

Comme nous l'annoncions à l'époque par des actualités, un nouveau régime de semaine volontaire de 4 jours a été introduit par une loi du 19 juillet 2012, entrée en vigueur le 1er...

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Site : http://www.uvcw.be

Réseau de transport public du Grand Paris — Wikipédia

Réseau de transport public du Grand Paris

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Cet article concerne un ancien projet de métro en rocade autour de Paris. Pour le projet actuel, voir Grand Paris Express .

Réseau de transport public du Grand Paris

Conduite

modifier  

Le réseau de transport public du Grand Paris (appelé également le Métro Grand...

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Date: 2017-06-20 15:34:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Texte adopté n° 259 - Projet de loi, modifié, par l ...

Les dispositions spécifiques à l'Île-de-France

Section 1

Achèvement de la carte intercommunale

Article 10

L'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales est complété par un VII ainsi rédigé :

« VII. - Dans les départements de l'Essonne, de la Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, les établissements publics de coopération intercommunale à...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

L’éclairage public fait sa transition énergétique

L'éclairage public fait sa transition énergétique

Publié le 14/04/2015 | Mis à jour le 20/04/2015

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Cofely Ineo

Partie intégrante de la transition énergétique, portée par les professionnels, les collectivités et l'Ademe, la transition éclairagiste s'amorce, poussée par la réglementation, des impératifs économiques et environnementaux, les nouvelles technologies et des...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013

PROJET DE LOI

relatif à l'économie sociale et solidaire,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,

Premier ministre

ministre de l'économie et des finances

et M. Benoît HAMON,

ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire

(Envoyé à la commission des affaires...

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Date: 2013-07-25 12:53:29
Site : senat.fr