Articles sélectionnés pour le thème : inscription concours agent administratif education nationale
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Personnels administratifs, sociaux et de santé - Académie ...
75 Rue Saint Roch - 31400 Toulouse
Accès : métro ligne B - station Saint-Agne SNCF
Courriel
Personnels administratifs, sociaux et de santé
Session 2017
Le registre des inscriptions aux concours et examens professionnels nationaux de recrutement de personnels administratifs, sociaux et de santé ainsi qu'aux examens professionnels d'avancement déconcentrés pour l'accès au grade de...
Site :
http://www.ac-toulouse.fr
Les recrutements des secrétaires administratif de classe ...
Le guide de remplissage du dossier RAEP
Rappel : ces documents ne concernent que les candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites.
En fonction des académies ces documents seront à téléverser dans CYCLADES ou à renvoyer par la voie postale au rectorat d'incription.
Les fiches de renseignement sont à renvoyer / téléverser par les candidats au concours externe de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les concours déconcentrés de l'Education nationale en 2015
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Profitez des concours déconcentrés de l'Education nationale !
Vous avez jusqu'au 3 mars 2015 pour vous inscrire à l'un des concours administratifs, sociaux et de santé (ASS) de l'Education nationale pour devenir adjoint administratif, secrétaire administratif, assistant de service social ou infirmier scolaire.
Parallèlement au concours de recrutement des professeurs des écoles...
Site :
concours-fonction-publique.publidia.fr
Concours et examens de recrutement des personnels ...
Les recrutements des personnels administratifs, sociaux et de santé font l'objet de concours statutaires ou de droit commun, d'examens professionnels d'avancement de grade et de concours ou examens professionnalisés réservés.
Ces recrutements sont nationaux pour les personnels de catégorie A et déconcentrés pour les catégories B et C.
Concours et examens professionnalisés réservés...
Site :
http://www.ac-limoges.fr
Comment préparer le concours des Secrétaires administratifs?
Vous êtes ici : Kelformation > Formation continue > Conseil Carrière > Comment préparer le concours des Secrétaires administratifs?
Comment préparer le concours des Secrétaires administratifs?
Publié par Kelformation - Publidia le
15 mai 2013
Ouverts aux titulaires du baccalauréat, les concours de Secrétaire administratif sont proposés par divers ministères (fonction...
Site :
https://www.kelformation.com
Concours / Préfecture / Concours et examens / Emploi ...
> Arrêté ouverture IRAInstituts régionaux d'administration 2016 - format : PDF
- 0,14 Mb
Concours directs EXTERNE et INTERNE d'attaché d'administration de l'Etat relevant du ministère de l'intérieur
Session 2017
Le concours interne est réservé aux fonctionnaires et agents publics justifiant d'au moins 4 ans de service public au 1er janvier 2017.
Le concours externe est ouvert aux...
Date: 2017-06-21 14:47:56
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Comment préparer le concours d’Adjoint administratif ...
Le concours d'adjoint administratif territorial permet d'occuper des postes administratifs très variés dans une commune, un conseil général ou régional ou tout autre établissement public. Le titulaire peut être amené à gérer les carrières des agents, accueillir le public dans une mairie ou une bibliothèque, prendre en main le secrétariat ou la comptabilité d'un service.
Intitulé...
Site :
https://www.kelformation.com
Questions fréquemment posées concernant les concours ...
Les candidats aux concours administratifs, sociaux et de santé trouveront dans cette page les réponses aux questions les plus fréquemment posées, concernant notamment les diplômes requis pour s'inscrire, les recrutements sans concours, la période des inscriptions, les différences entre concours nationaux et déconcentrés.
Quels diplômes faut-il posséder pour passer les concours externes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
La fonction publique d'Etat - Orientation en Ile-de-France
Avec 2.5 millions d'agents, la fonction publique d'Etat représente près de la moitié de l'emploi public total. Les personnels de l'Etat sont en poste dans les ministères, les établissements scolaires, les musées, les prisons... 42 % des agents de l'Etat recrutés en catégorie A ont un bac + 4 et la moitié des personnes recrutées en catégorie B ont un bac + 2.
Administrateur civil /...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Comment passer le 3eme concours de la fonction publique ...
Habituellement, le recrutement dans la fonction publique s'effectue par voie de concours. Ils sont ouverts soit sur présentation de diplôme (concours externes) soit aux personnes déjà fonctionnaires (concours internes).
Depuis 2005, de 5 à 10 % des postes de certains concours sont ouverts à tous, sans condition de diplôme ni limite d'âge (sauf professions réglementées), par le...
Date: 2017-06-21 10:56:29
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Personnels administratifs, sociaux et de santé, concours ...
10 mai 2017
Résultats
Accéder aux résultats des concours et des examens de l'académie de Lyon sur le serveur e-resultats.ac-lyon.fr
Foire aux questions
Quand le dossier RAEP doit-il être retourné ?
L'envoi du dossier RAEP doit obligatoirement être effectué par voie postale et en recommandé simple au plus tard le jeudi 17 novembre 2016, cachet de la poste faisant foi à l'adresse...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
Accès aux corps des filières ... - education.gouv.fr
Accès aux corps des filières administrative, sociale et de santé
Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Programme des épreuves: Concours Adjoint Administratif ...
Programme des épreuves du concours d'adjoint administratif territorial
Le recrutement par concours de l'adjoint administratif territorial 1ère classe
Les concours sont organisés soit par les Centres départementaux ou interdépartementaux de gestion de la fonction publique territoriale (CDG), soit dans certains cas directement par les collectivités.
Il existe trois voies d'accès par concours...
Site :
http://www.concours-adjoint-administratif-territo ...
Les concours de la Ville et du Centre d'action sociale ...
La Ville de Paris et le Centre d'action sociale (CASVP) recrutent tous les ans sur concours ouverts à toutes celles et tous ceux qui remplissent les conditions d'accès à la fonction publique.
Application du plan VIGIPIRATE
Compte tenu des évènements du 13 novembre et dans le cadre de VIGIPIRATE alerte attentats, AUCUN BAGAGE ne pourra être introduit sur le site des épreuves. Seul le...
Site :
http://www.paris.fr
Concours - education.gouv.fr
Dans le cadre de l'accompagnement de la refonte de l'évaluation des personnels enseignants du second degré, prévue dans le protocole parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR), 50 emplois supplémentaires d'IA-IPR seront créés à la rentrée scolaire 2017.
À cette fin, un recrutement supplémentaire d'IA-IPR, par voie de concours, sera organisé au titre de la session...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Concours - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
. éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle.
1.1.2 Dates d'inscription
Les candidats s'inscrivent par Internet du mardi 7 février 2017, à partir de 12 heures, au mardi 7 mars 2017, 17 heures, heure de Paris.
Il est recommandé de ne pas attendre les derniers jours pour s'inscrire.
1.1.3 Saisie des données et attribution d'un numéro d'inscription
Des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Concours de recrutement - education.gouv.fr
Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - session 2013
NOR : MENH1223815N
note de service n° 2012-090 du 23-5-2012
MEN - DGRH D1
La présente note de service précise les modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants des premier et second degrés, des conseillers...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le Bulletin officiel n° 2014-069 du 30 mai 2014 - Accueil
- décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;
- décret n° 91-290 du 20 mars 1991 modifié relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues ;
- décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Concours et recrutement - Accueil - Ministère de l ...
- n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;
- n° 91-290 du 20 mars 1991 modifié relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues ;
- n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel.
Concours de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1634061N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°1 du 5 janvier 2017 > Personnels
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Personnels...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Concours - education.gouv.fr
Concours
Concours externe supplémentaire de personnels enseignants du premier degré de l'enseignement public au titre de l'académie de Créteil - session 2015
NOR : MENH1428766N
note de service n° 2014-185 du 31-12-2014
MENESR - DGRH D1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France
La présente...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1617106N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
1.2.1 Demande du dossier d'inscription
1.2.2 Envoi du dossier d'inscription
1.3 Documents reçus par les candidats
1.4 Académies d'inscription aux concours
1.4.1 Professeurs des écoles
1.4.2 Personnels de l'enseignement du second degré et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
1.4.3 Personnels d'encadrement
1.5 Précisions concernant les recrutements de droit...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Concours et recrutements - education.gouv.fr
Concours et recrutements
Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014
NOR : MENH1317592N
note de service n° 2013-109 du 17-7-2013
MEN - DGRH D1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
À l'école, au collège et au lycée - Ministère de l ...
Les acteurs à l'école
Les enseignants
Le corps de professeur des écoles a progressivement remplacé, depuis 1990, celui des instituteurs. On comptait environ 374 500 enseignants dans le 1er degré en 2014-2015.
Ils sont recrutés par concours externes, concours internes, ou troisième concours.
Le travail du professeur des écoles ne se limite pas à la présence en classe. Même si les...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : concours personnel administratif education nationale / inscription concours agent administratif education nationale / concours administratif education nationale 2014 / inscription concours administratif education nationale / concours administratif education nationale 2015
MENH1243557N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013
NOR : MENH1243557N
note de service n° 2013-061 du 17-4-2013
MEN - DGRH B2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna, Mayotte ;...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les conditions d'inscription au concours interne de ...
Les conditions d'inscription au concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE)
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Pour vous présenter au concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE), vous devez remplir les conditions générales d'accès à un emploi public (nationalité, droits civiques, aptitude physique...) et remplir plusieurs conditions...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1525845N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > 2015 > spécial n°9 du 12 novembre 2015
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
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Site :
http://www.education.gouv.fr
Préparation du Concours Commun de Catégorie C
Préparation Complète Concours commun Agent des finances publiques, trésor Public, Douanes, Impôts, DGCCRF
Préparation à distance + Manuel de préparation
Concours commun
Attestation d'inscription à la préparation fournie sur simple demande
La solution complète et indispensable pour préparer et réussir le concours commun de catégorie C
Préparez et réussissez le concours commun de...
Site :
http://www.concours-commun-categorie-c.fr
MENH1404268N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014
NOR : MENH1404268N
note de service n° 2014-050 du 10-4-2014
MENESR - DGRH B2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1506630N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015
NOR : MENH1506630N
note de service n° 2015-064 du 9-4-2015
MENESR - DGRH B2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle-Calédonie,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1630554N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > 2016 > spécial n°6 du 10 novembre 2016
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Mobilité des personnels...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Circulaire n° 2017-045 du 9 mars 2017 intitulée Circulaire de rentrée 2017. Cet exercice annuel de pure langue de bois prend cette année une coloration particulière, puisqu'il s'agit à l'évidence d'un...
Date: 2017-03-26 14:41:45
Site :
http://dcalin.fr
MENH1525848N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > 2015 > spécial n°9 du 12 novembre 2015
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
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Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : concours personnel administratif education nationale / concours administratif education nationale 2015 / concours agent administratif education nationale / inscription concours agent administratif education nationale / concours administratif education nationale 2016
MENH1630553N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
- Bibas ;
- infirmières et infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale.
À compter du 1er janvier 2017, seront également concernés par le cadencement unique les corps suivants :
- ADJAENES ;
- ATEE ;
- magasiniers des bibliothèques.
Pour les corps de médecins de l'éducation nationale, de bibliothécaires et les corps de catégorie A de la filière ITRF, une note...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Fonction publique : LES CONCOURS SONT LANCÉS - Mali
La cour du Centre national des concours de la Fonction publique était bondée hier. Des centaines de jeunes diplômés étaient venus déposer leurs dossiers pour les concours directs d'entrée à la Fonction publique, lancés par le ministère du Travail et de la Fonction publique.
L'Etat prévoit de recruter cette année plus de 1080 agents dans différents corps. Dans le domaine de...
Site :
http://maliactu.net
AAT - Métier d'Adjoint Administratif ... - Fonction publique
Le concours est la règle de recrutement dans la fonction publique territoriale. Les concours sont organisés soit par les Centres départementaux ou interdépartementaux de gestion de la fonction publique territoriale (CDG), soit dans certains cas directement par les collectivités.
Il existe trois voies d'accès par concours à la fonction publique territoriale : voie interne, externe ou 3ème...
MENH1610107N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2016 > n°20 du 19 mai 2016 > Personnels
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Partager cet...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : concours personnel administratif education nationale / concours administratif education nationale 2016 / inscription concours agent administratif education nationale / concours agent administratif education nationale / concours administratif education nationale 2015
MENH1633644C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Sélection annuelle des administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur » - année 2017
NOR : MENH1633644C
circulaire n° 2016-213 du 4-1-2017
MENESR - DGRH E2-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie, chancelières et chanceliers des universités ; aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs des grands établissements ; au...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1424492N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015
NOR : MENH1424492N
note de service n° 2014-144 du 6-11-2014
MENESR - DGRH B2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; à la vice-rectrice de Mayotte ; au chef du service de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) sont des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils sont remplacés par les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE).
Créés en 1990 avec la double vocation de préparer aux concours de...
Date: 2017-06-16 15:42:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : institut formation preparer concours administratif ile france / recrutement fonction publique d'etat sans concours / dossier d inscription concours fonction publique / concours d entree fonction publique / concours administratif d etat
Affectation des lauréats des concours du second degré ...
le rapprochement de la résidence de l'enfant
les affectations conjointes de deux lauréats
les affectations en département d'outre-mer
l'inscription en M2, titres, diplômes et certificats exigés à la nomination.
31 août 2017
Date limite d'envoi au rectorat d'affectation du certificat du médecin agréé spécialiste du handicap, attestant la compatibilité du handicap avec les fonctions...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : concours administratif education nationale 2017 / concours administratif externe 2017 / service public de l emploi / concours d emploi / inscription concours administratif 2017
Décision implicite d'acceptation : dérogations apportées ...
La mise en oeuvre du principe « le silence vaut acceptation »
I. Présentation générale de la réforme
Le principe de droit commun (silence vaut refus) est inversé.
La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens a inversé le sens du silence gardé par l'administration sur une demande : si l'administration n'a pas...
Site :
http://www.charente.gouv.fr
S'inscrire aux recrutements réservés ... - education.gouv.fr
Fermeture des registres d'inscription aux recrutements réservés déconcentrés de la session 2017
Les registres d'inscription aux recrutements ASS réservés déconcentrés sont clos depuis le 7 mars 2017.
Ont été proposés les recrutements réservés suivants :
Recrutement réservé sans concours d'adjoint administratif ;
Examen professionnalisé réservé d'adjoint...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Licence Sociologie - Université Paris 8
Vous êtes ici : Accueil > FORMATIONS > Licence Sociologie
Licence Sociologie
Domaine : Sciences humaines et sociales
Mention : Sociologie
Responsables de la mention : Anaïs LEBLON, Aurélie DAMAMME
UFR de rattachement : Textes et Sociétés
Secrétariat : Bât. B, salle 349 - Tél. 01 49 40 68 26 / 68 19
OBJECTIFS DE LA FORMATION ET COMPETENCES VISEES
Objectifs généraux
Offrir un acquis...
Date: 2017-06-21 11:57:26
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Thèmes liés : concours fonction publique territoriale educateur de jeunes enfants / cadre d'emploi fonction publique territoriale animateur / nombre de cadre d'emplois dans la fonction publique territoriale / dossier d inscription concours fonction publique / recherche d'emploi dans la fonction publique territoriale
Concours de la Fonction publique, session 2015 : relever ...
Les concours de la Fonction publique constituent aujourd'hui une véritable attraction, non seulement pour les jeunes diplômés en quête d'emplois, mais aussi pour les agents publics désirant une promotion professionnelle. Le succès à un concours se présente comme une garantie pour l'amélioration des conditions de vie et de travail de nombreux agents publics de l'Etat, qui peuvent ainsi...
Date: 2016-04-09 23:44:20
Site :
http://news.aouaga.com
Thèmes liés : ministere de la fonction publique concours 2015 / inscription concours fonction publique 2015 / concours fonction publique 2015 / dossier d inscription concours fonction publique / recrutement fonction publique d'etat sans concours
CONCOURS DIRECTS DE LA FONCTION PUBLIQUE 2016 - lepays.bf
Le ministre de la Fonction publique, du travail et de la protection sociale, Clément P. Sawadogo, entouré de son Staff, a animé une conférence de presse dans l'après-midi du 15 avril 2016 à Ouagadougou. Au menu des échanges, le bilan de l'organisation des concours de la Fonction publique session 2015, les informations relatives à la session 2016 et les dispositions prises cette année...
Site :
http://lepays.bf
Concours, emplois et carrières - education.gouv.fr
Avant le vote
Suis-je électeur ?
Tous les personnels relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (MENESR) sont électeurs.
Les personnels titulaires, stagiaires, agents contractuels de droit public ou privé suivants votent par internet du 27 novembre au 4 décembre :
Personnels affectés dans les services centraux et déconcentrés, dans...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : concours personnel administratif education nationale / inscription concours agent administratif education nationale / inscription concours administratif education nationale / concours agent administratif education nationale / dates concours administratifs education nationale
Livre III : Espaces naturels (partie réglementaire) | AIDA
5° Commune de Saint-Gilles.
II. Unité écologique de la Crau (département des Bouches-du-Rhône) :
Commune de Saint-Martin-de-Crau : sous-sections cadastrales D 6, E 1, E 3, E 4, E 5, E 6, E 7 et E 8.
III. Unité écologique des Maures (département du Var) :
1° Commune de Gonfaron :
a) Les parties des sous-sections cadastrales D1, D3 et D4 situées au sud de l'autoroute A 57 ;
b) Les...
Date: 2017-06-21 10:34:04
Site :
http://www.ineris.fr
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche .
Fondé par le...
Date: 2017-06-19 20:49:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code du travail - 2ème Partie (Décrets en Conseil d'Etat ...
Titre I : Contrat d'apprentissage
Dispositions applicables aux contrats conclus avant le 1er juillet 1972
Chapitre I : Etablissement du contrat
Article R. 111-1 du Code du travail
(Loi nº 79-44 du 18 janvier 1979, article 6)
L'acte authentique d'apprentissage peut être reçu par les notaires, les secrétaires de conseils de prud'hommes et par les greffiers des tribunaux d'instance.
Article R....
Date: 2017-06-21 10:12:21
Site :
http://www.ineris.fr
50 Ressources