Articles sélectionnés pour le thème : offre d'emploi centre de gestion 22
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Emploi Centre Gestion Fonction Publique en Paris | Offres ...
Offres d'emploi Centre Gestion Fonction Publique en Paris (75)
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Bourse interministérielle de l'emploi public - Paris, A8
Bourse interministérielle de l'emploi public
Dossiers humanisation des centres d'hébergement. Agent titulaire de la fonction publique de catégorie A+/A (selon parcours et expérience)...
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Emploi : Animateur centre loisirs à Lyon — 3376 offre d ...
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Offres d'Emploi Directeur Centre Vacances en Bretagne
Directeur Centre Vacances en Bretagne
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Animateur / Animatrice de village de vacances
Pôle emploi Erdeven
ORY Camping 4 étoiles. Nous recherchons un(e) Animateur / Animatrice de village de...
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CDG 19 - Les emplois - offres d'emplois
publiée du 29/05/2017 au 22/06/2017
Fili�?re Administrative Catégorie A
Offre n° O01917054786
Le Service Public d'Emploi Temporaire :
Le Centre de Gestion met en oeuvre un service de remplacement pour répondre aux demandes de recrutement dans les collectivités territoriales et établissements publics confrontés à un besoin ponctuel en personnel, que ce soit à la suite de l'indisponibilité d'un agent (congés annuels, congé de maladie, congé de maternité ou paternité, congé parental, ...) ou de l'émergence d'un accroissement temporaire d'activité ou d'un...
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Offres d'emploi Gestion Parc Automobile - France ...
Offres d'emploi Gestion Parc Automobile - France
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CRIT SIEGE - Paris
des collaborateurs du Groupe. Vos missions sont notamment les suivantes : Gérer la flotte automobile au niveau national (600 véhicules.....) en vue de proposer et assurer la mise...
Site :
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Emploi : Directeur centre de loisirs à Nantes — 1752 offre ...
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Agence nationale pour l'emploi — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir ANPE (homonymie) et Agence nationale pour l'emploi (homonymie) .
Agence nationale pour l'emploi
13 juillet 1967
sous l'impulsion de Jacques Chirac pour centraliser les offres et les demandes d' emploi , effectuer des statistiques sur le nombre de demandeurs d'emploi et gérer des centres de ressources pour aider les chercheurs d'emploi dans leurs démarches et...
Date: 2017-06-16 19:41:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Agence nationale pour l'emploi — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir ANPE (homonymie) et Agence nationale pour l'emploi (homonymie) .
Agence nationale pour l'emploi
13 juillet 1967
sous l'impulsion de Jacques Chirac pour centraliser les offres et les demandes d' emploi , effectuer des statistiques sur le nombre de demandeurs d'emploi et gérer des centres de ressources pour aider les chercheurs d'emploi dans leurs démarches et...
Date: 2017-06-16 19:41:52
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Recrutement - Ville de Crépy-en-Valois
Agent en charge de l'animation et de la gestion de la cellule contre l'isolement
Réf : ACCI/2017
Le Centre communal d'action sociale de Crépy-en-Valois, dans le cadre de son dispositif de lutte contre l'isolement des personnes âgées et/ou en situation de handicap, recrute un agent en charge de l'animation et de la gestion de la cellule dédiée pendant l'été.
Activités :
Informer les...
Site :
http://www.crepyenvalois.fr
Emploi : Estheticienne à Région Wallonne — 22 offre d ...
Esthéticien(ne) (H/F)
Synergie - 6780 Messancy
...Pour un centre de beauté proche de Messancy (10km), nous recherchons un(e) esthéticien(ne) (H/F) pour un mi temps (19h/semaine ou plus) Vos tâches: Soins du visage Épilations Soins du corps Pédicures médicales Accueil des clientes Conseil et fidélisation...
il y a 5 jours
ESTHETICIEN (H/F)
MEDI-MARKET Parapharmacie...
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Thèmes liés : offre d'emploi estheticienne region centre / offre d emploi region centre estheticienne / offre d'emploi centre de gestion 22 / offres d'emploi region centre / offre d emploi en region centre
Offres d'emploi Centre Hospitalier de Versailles (Le ...
ELECTRICIEN
Le Centre Hospitalier de Versailles recrute ELECTRICIEN FONCTION : Exécuter les travaux de maintenance et de dépannage des installations électriques. ACTIVITES PRINCIPALES : o Identifier les conditions et modalités d'intervention sur l'installation ou l'équipement électrique et préparer l'outillage o Localiser et diagnostiquer une...
12 juin 2017 -
Le Centre Hospitalier de...
Site :
http://emploi.fhf.fr
Thèmes liés : offre d emploi centre hospitalier / offre emploi centre hospitalier / offre d'emploi centre de gestion 22 / offre d'emploi centre de gestion 31 / offre d emploi centre de formation
LES CENTRES D’APPELS FRANCAIS - TELEPROSPECTION ...
Salaire moyen constaté : 1992 euros
Quelle est la part des salariés français en CDI dans les centres d'appels ?
77% des salariés français sont en CDI
Quelle est l'évolution annuelle des effectifs depuis 5 ans dans les centres d'appels ?
L'évolution annuelle des effectifs en France depuis 5 ans est de 6%.
Quel est le développement des centres d'appels offshore ?
L'offshore correspond à...
Date: 2017-06-21 11:47:21
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http://www.frederic-chartier.com
Attaché territorial — Wikipédia
Statut et avancement indiciaire des attachés territoriaux[ modifier | modifier le code ]
Le décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux [1] fixe le cadre réglementaire du statut des attachés territoriaux.
L'échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux est prévu par le décret n°87-1100 du 30...
Date: 2017-06-16 17:47:07
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https://fr.wikipedia.org
Chronologie| vie-publique.fr | Repères | Politiques publiques
La mise en place du RSA
L'émergence d'une nouvelle pauvreté
Dans les années 80, apparaît la notion d'exclusion qui désigne une nouvelle forme de pauvreté. Les dispositifs classiques de protection sociale ne parviennent pas à traiter cette nouvelle pauvreté. L'exclusion donne ainsi naissance à des mesures "d'insertion" destinées aux jeunes qui rencontrent des difficultés pour accéder...
Date: 2017-06-21 15:42:07
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http://www.vie-publique.fr
Contrats publics et marchés publics : Informations et ...
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, rédiger vos dossiers de candidature, d'offre, mémoire technique, DC1, DC2, ..., recherche de marchés, co/sous-traitance, ...)
Contrats publics et marchés publics : Informations et actualités 2017 et
2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011 - 2010 - 2009 - 2008
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http://www.marche-public.fr
Emploi Côtes-d'Armor 22 - OuestJob
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Les entreprises qui recrutent
Le secteur agroalimentaire s'avère être un employeur important dans le département des Côtes d'Armor : en effet, il n'est pas rare de rencontrer une offre d'emploi venant de Néolait basé à Trégueux, de Vital Concept à Loudéac ou de Agro-consulting à Lamballe. L'automobile offre aussi de l'emploi, notamment dans les concessions Volkswagen à St Brieuc et Citroen à Dinan. Pour ce qui concerne la grande distribution, il paraît judicieux de laisser son CV au centre...
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Thèmes liés : offre d'emploi centre de gestion 22 / offre d'emploi centre commercial / offre d emploi centre commercial / offre d'emploi centre leclerc / offre d emploi centre leclerc
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
- Le Modèle de Contrat (Annexe 5 - Cliquez ici pour le télécharger)
Chaque devis soumis par courrier électronique doit être limité à un maximum de 5 MB, les fichiers ne doivent pas être corrompus par un virus pour éviter le rejet, et ne pas dépasser plus de 5 envois de courriers électroniques.
Un contrat peut être attribué au fournisseur après avoir soumis un devis représentant...
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http://www.malipages.com
Offres d’emploi Agent Service Collectivite en Dinard (35)
Offres d'emploi Agent Service Collectivite en Dinard (35)
Poste recherché
Intitulés de poste apparentés pour Agent Service Collectivite
10
ENGIE Cofely - vers Dinard, (fr)
ENGIE Cofely
Société de services en efficacité énergétique et environnementale, ENGIE Cofely (12 000 collaborateurs / 2,5 milliards d'euros de CA) propose aux entreprises et...
7 jours
SODEXO - Dinard, A2
SODEXO
CAP...
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http://stg-emploi.livecareer.fr
Thèmes liés : offre d'emploi agent de service de collectivite / offre d emploi agent de service secteur public / offre d'emploi agent collectivite / emploi agent service collectivite / emploi agent d'entretien en collectivite
Les offres d'emploi du réseau des CCI : les CCI recrutent
Les offres d'emploi du réseau des CCI
CCI France présente les offres d'emploi disponibles actuellement dans les Chambres de Commerce et d'Industrie locales ou régionales. Ces offres sont alimentées par chaque CCI grâce au réseau "Carrières et Mobilité" communiquant via l'intranet des Chambres de Commerce.
Mots-clés :
Il y a 59 offre(s) d'emploi disponible(s)
Région
24/01/2017
Finalité...
Site :
http://www.cci.fr
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
· Avoir une expérience en gestion des projets serais un atout;
COMPETENCES :
· Minimum Bac +3(licence, DTS) en Gestion des Ressources Humaines, Droit, administration ou tout autre domaine similaire.
· 1 an d'expérience dans un poste similaire exigé dans une organisation non gouvernementale ;
· ...
Site :
http://www.malipages.com
Bulletin Officiel du ministère de la Justice
4.3. Les obligations du droit communautaire
Par circulaire du 2 juillet 1998, vous avez été rendus destinataires d’une première synthèse des décisions rendues sur le fondement de l’article 432-14 du code pénal, qui réprime les faits de favoritisme dans la dévolution des marchés publics et des conventions de délégation de services...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
AAO N°003/SG-MM/2017
Acquisition d'une sondeuse pour le compte du Programme pour le Développement des Ressources Minérales (PDRM)
1- Objet : le Ministère des Mines (MM) lance un Appel d'Offres pour l'acquisition d'une sondeuse pour le compte du Programme pour le Développement des Ressources Minérales (PDRM). Le présent marché sera financé sur Budget National...
Site :
http://www.malipages.com
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 14/06/2017
Technicien Forestier Production et logistique bois...
Site :
http://cefa26.org
MENH1617106N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
1.2.1 Demande du dossier d'inscription
1.2.2 Envoi du dossier d'inscription
1.3 Documents reçus par les candidats
1.4 Académies d'inscription aux concours
1.4.1 Professeurs des écoles
1.4.2 Personnels de l'enseignement du second degré et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
1.4.3 Personnels d'encadrement
1.5 Précisions concernant les recrutements de droit...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Organigramme - Ministère de L'Education Nationale et de l ...
- les structures de mission.
Paragraphe 1 : Les services du Secrétaire général
Article 21 : Pour la coordination administrative et technique des structures du ministère, le Secrétaire général dispose :
- d'un Bureau d'études ;
- d'un Service central de Courrier ;
- d'un Service des Questions environnementales ;
- d'un Service d'Accueil et...
Site :
http://www.mena.gov.bf
MENA1330825A - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Administration centrale du MEN et du MESR
Organisation
arrêté du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014
MEN - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2014-133 du 17-2-2014 ; avis du comité technique d'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche des 16-12-2013 et...
Site :
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Offres d'Emploi Chef de service en CDI, CDD ou Intérim
Temps plein
Lille (59) et Nord
Votre mission : Vous assurez le maintien en bon état du matériel, des infrastructures et des bâtiments des différents hôpitaux et cliniques du Pôle Lille Métropole. Vous coordonnez les interventions (préventives, dépannages) et les contrats des entreprises extérieures. Vous avez en charge la gestion des contrats de maintenance et assurez le suivi et le...
Site :
http://www.staffsante.fr
Thèmes liés : offre d emploi directeur de centre / offre d emploi centre social / offre d emploi animateur de centre / offre d'emploi centre de gestion 22 / offre d'emploi centre de gestion
Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application ...
Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale
NOR: INTB8800027D
Version consolidée au 21 juin 2017
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu le...
ARTT - Le protocole d'accord cadre
liées au calendrier scolaire (nombre de jour travaillés et/ou amplitude quotidienne réduits)
enseignement, animation
amplitude quotidienne réduite
standards dont CAU
Si des agents sont soumis à plusieurs types de sujétions particulières prévues dans le tableau qui précède, ils bénéficient de la contrepartie la plus importante.
Le groupe de pilotage...
Date: 2007-09-28 08:53:01
Site :
http://cadresvp.free.fr
Arrêté du 16 mars 2017 relatif à l'organisation de la ...
Le Premier ministre et la ministre de la fonction publique,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2016-1804 du 22 décembre 2016 relatif à la direction générale de l'administration et de la fonction publique et à la politique de ressources humaines dans la fonction publique ;
Vu l'avis du comité...
Offres d'emploi Centre hospitalier Sainte Anne (Paris ...
TECHNICIEN HOSPITALIER TRAVAUX
Métier / fonction Technicien en charge de la conception et du suivi d'opérations de travaux de bâtiments Grade Technicien Supérieur Hospitalier Position dans la structure Liaisons hiérarchiques : Le Directeur de la DITM Le Directeur des Travaux Liaisons fonctionnelles : Les ingénieurs, architectes et...
20 juin 2017 -
FICHE DE POSTE - GESTIONNAIRE /...
Site :
http://emploi.fhf.fr
Thèmes liés : offre d emploi centre hospitalier / offre d emploi agent de service secteur public / offre emploi centre hospitalier / offre d'emploi controleur de gestion secteur public / pole service public emploi
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
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(février 2013)
.
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...
Date: 2017-06-18 22:27:34
Site :
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Offres d'emplois – Kollectif
La section EMPLOI est mise à jour 1 fois par semaine : la date limite hebdomadaire pour recevoir une offre est le JEUDI À 21H.
17 juin 2017
Stéphane Lessard Architecte est un petit bureau qui touche un peu a tout.
Nous recherchons un technicien, dessinateur ou un architecte qui pourra nous aider dans l'élaboration des plans pour des projets divers et principalement pour des condominiums en...
Date: 2017-06-21 15:44:56
Site :
http://kollectif.net
Thèmes liés : offres d'emploi centre d'appels montreal / offre d'emploi centre culturel montreal / offre d'emploi controle de gestion secteur public / offre emploi secteur centre d appel / offre d'emploi region centre ressources humaines
L'indemnisation chômage des agents non titulaires de la ...
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
stephane1000 [Membre], le 13/10/2010 à 18:51
Bonsoir, la liste des motifs légitimes de démission (accord d'application n°14 du 19 février 2009) est-elle strictement limitative, ou un motif non prévu dans cette liste peut-il être validé par l'employeur et/ou l'Unédic ? Merci par avance, S1000
marc [Visiteur], le 13/11/2010...
Site :
https://www.legavox.fr
Etre Employeur-e d’apprenti-e-s ou Maitre d’apprentissage ...
Le contrat d'apprentissage
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail d'un type particulier régi par le Code du Travail.
Le contrat d'apprentissage est un contrat écrit qui comporte des clauses et des mentions obligatoires. Il est signé par les deux parties contractantes préalablement à l'emploi de l'apprenti.
Pour l'employeur
« Le contrat d'apprentissage est un contrat de...
Date: 2017-06-21 13:04:12
Site :
http://www.midipyrenees.fr
Offres d'emploi Centre Hospitalier René-Dubos (Pontoise ...
Fonction et missions : Poste polyvalent -Activités de distribution, de dispensation, de gestion et de préparation des produits de santé sous le contrôle effectif des pharmaciens, pour l'ensemble de l'hôpital. -Rétrocession de médicaments. -Préparation des anticancéreux sous isolateur -Participation...
01 juin 2017 -
MISSIONS / ACTIVITES PRINCIPALES : Activités principales : ...
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Compte rendus du conseil municipal - Lamure-sur-Azergues
Accueil du site > Vie municipale > Compte rendus du conseil municipal
Compte rendus du conseil municipal
Vous trouverez ici les comptes-rendus de l'année en cours. Pour une recherche sur les années précédentes, il faut cliquer sur ce lien :
Année 2017
CM DU 03 MAI
Approbation du compte rendu du conseil du 12 avril - Renouvellement des contrats d'Avenir - Alimentation électrique de la...
Date: 2017-06-21 15:11:47
Site :
http://www.lamuresurazergues.com
Directeur d’établissement sanitaire, social et médico ...
Politiques, enjeux et acteurs institutionnels
Droit et responsabilités des directeurs et des Établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS)
Droits et besoins des personnes accueillies et de leur entourage
Pilotage et performance
Communication, relation avec les usagers et les équipes
Management des ressources humaines
Management opérationnel, gestion de projets
Gestion des...
Site :
http://www.ehesp.fr
PRO BTP FLOIRAC Centre de Gestion ... - Assurance Jeunes
22 novembre 2013
PRO BTP FLOIRAC Centre de Gestion Mutuelle Santé 33278 Calcul Retraite
Assurance jeunes vous conseille pour trouver le meilleur contrat assurance auto, Mutuelle complémentaire Santé ou assurance Habitation. La consultation de ce site spécialiste Assurance jeunes conducteurs vous permet de consulter les avis et commentaires d'assurés selon les caractéristiques de leur...
Site :
http://assurance-jeunes.com
Thèmes liés : offres d'emploi village vacances france / offre d'emploi centre de gestion 22 / offre d'emploi responsable village vacances / offre d'emploi village de vacances / offre d emploi travaux public
Les Préparations écrites et orales aux concours de DH, de ...
Les concours administratifs nationaux organisés par le Centre National de Gestion de la fonction publique hospitalière (CNG) recouvrent les quatre concours suivants :
* Attaché d'administration hospitalière,
* Directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social,
* Directeur d'hôpital,
* Directeur des soins.
Vous souhaitez vous présenter à l'un ou l'autre de ces concours et vous...
Date: 2017-06-21 16:56:07
Site :
http://www.cng.sante.fr
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls ...
Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls)
lundi 18 février 2013
popularité : 30%
Pour les étudiants en situation régulière désirant un changement de statut : voir Menu/Jeunes /Etudiants. pour le forum, voir plus bas.
Commentaires
Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls)_resolu_
samedi 8 avril 2017 à 01h59 - par veronique224
Bonjour...
Date: 2017-06-21 15:03:52
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http://assouevam.fr
L'incubateur | Impulse
L'incubateur
Un incubateur au service de la valorisation de la recherche publique
Les Universités d'Aix-Marseille et d'Avignon, le CEA, le CNRS, l'ONERA, l'Ecole Centrale de Marseille, l'IRD ainsi que l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne ont pris l'initiative d'une action commune d'aide aux porteurs de projets. Toute personne physique ou morale désirant développer une...
Date: 2013-11-08 09:16:07
Site :
http://incubateur-impulse.fr
Delegation de Service Public DSP marchés publics définition
VEFA (Vente en l'�?tat Futur d'Achèvement),
Jurisprudence
Conseil d'Etat, 21 septembre 2016, n° 399656, Communauté urbaine du Grand Dijon et Société Kéolis , Mentionné dans les tables du recueil Lebon (Périmètre dans le cadre d'une délégation de service public ( DSP ). Aucune disposition législative ni aucun principe n'impose à une...
Site :
http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : appel d'offre delegation de service public / appel d'offre service public / appel d offre service public / delegation service public et emploi / offre d'emploie service public
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com
Qualités / compétences requises :
- Sens des responsabilités
- Capacité à travailler de manière autonome
- Permis de conduire
- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable
- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer
Date d'embauche :
- Idéalement de suite ou à convenir
Contact :
- Par téléphone au: +41 79 530 80 80 ou par e-mail: ...
Date: 2017-06-19 13:31:36
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Thèmes liés : offre d'emploi centre de gestion 58 / offre d'emploi centre de gestion 22 / recrutement sans concours d'adjoint administratif / recrutement sans concours d adjoint administratif / offres d'emploi lettre du cadre territorial
La réforme de la protection des majeurs: un bilan d'étape ...
556,1
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Source : réponses au questionnaire budgétaire adressé par le rapporteur spécial de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
B. UNE HYPOTHÈSE ENCORE À CONFIRMER : UN NOMBRE ÉLEVÉ DE MESURES NON JUSTIFIÉES
Le projet de loi a largement été construit autour du postulat selon lequel trop de mesures...
Date: 2012-08-23 15:15:45
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Décryptage de la loi NOTRe - lagazettedescommunes.com
Décryptage de la loi NOTRe
REFORME DE L'ETAT
Décryptage de la loi NOTRe
Publié le 09/09/2015 o Par Auteur associé o dans : Dossiers juridiques
Troisième et dernier volet de la Réforme territoriale, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre) a été promulguée le 7 août 2015. Décryptage juridique de cet acte III de la...