Offre d'emploi - INGENIEUR D’ETUDES ECLAIRAGE PUBLIC - LE ...

Notre client - L'Employeur

« I.G.E.A.D.T INGENIEUR CONSEIL »

I.G.E.A.D.T. Ingénieur Conseil (Groupe CFC) est un bureau d'études associé au cabinet JULLIEN INGENIERIE qui travaille efficacement avec les collectivités de l'Hérault.

L'entreprise est spécialisée en VRD - Génie Civil, Adduction d'eau potable, Assainissements des eaux usées, Hydraulique - Electrification.

I.G.E.A.D.T....

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Site : http://www.florianmantione.com

Thèmes liés : offre d'emploi eclairage public / offre d emploi eclairage public / offre d emploi public / offre d'emploi collectivites / offre d emploi collectivite

Offres d'emploi territoriales - Val-d'Oise - Lagazette.fr

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Lagazette.fr,  le site des fonctionnaires territoriaux, donne accès à toute l'actualité de la Fonction Publique...

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Site : http://www.emploi.lagazettedescommunes.com

Malesherbes — Wikipédia

1790-1801

Administrative et électorale

Le 10 février 1790, la municipalité de Malesherbes est rattachée au canton de Malesherbes [20] . Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.

Malesherbes

1801-2015

Sous le Consulat , un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de...

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Date: 2017-06-21 11:31:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : offres d'emploi transport en commun / offre d'emploi collectivite territoriale nord / offre d'emploi collectivite territoriale essonne / offre d'emploi territorial 22 / offre d'emploi cadre territorial

cdg69-Présentation

Voir les offres d'autres départements (notamment limitrophes) et autres FP)   =>

Réunions d'information, conseils cv. . .   =>

Vous êtes en situation de handicap? Vous souhaitez travailler dans la FPT ou recherchez un contrat d'apprentissage? Participez à une réunion d'information =>  

Vous pouvez postuler aux offres si :

Vous êtes fonctionnaire ou lauréat(e) d'un concours...

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Site : http://www.cdg69.fr

Attaché territorial - Cadremploi - 12000 offres d'emploi ...

Lecture différée

Présentation du métier d'attaché territorial

Le cadre d'emplois d'attaché territorial regroupe de nombreux métiers. Citons par exemple chargé de communication, chef de projet urbanisme et aménagement, responsable des affaires juridiques, chargé du recrutement, responsable d'établissement médico-social, etc.

Le domaine d'activité de l'agent administratif dépend de sa...

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Site : https://www.cadremploi.fr

Offre d'emploi Agent de service de collectivité Marseille ...

Voir toutes les offres de Collecte de Loyer H/F

Couple retraité , recherche de toute urgence une personne sérieuse et de bonne fois pour la collecte de mes loyers. Vous aurez pas à consacré tout votre temps a ce travaille juste vous aurez à récupérer le loyer chaque fin du mois auprès de mes...

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Site : http://www.t-clic-emploi.com

Thèmes liés : offre d'emploi agent de service de collectivite / offre d'emploi agent collectivite / offre d'emploi collectivites / offre d emploi collectivite / emploi agent service collectivite

Les missions du centre de gestion | cdg corse, Le site du ...

 

Tenu du dossier individuel des agents

Le décret n°85-643, article 40, du 26 juin 1985 modifié relatif au CDG prévoit que le Centre de Gestion constitue et tient à jour un dossier individuel par fonctionnaire qui doit comporter les pièces retraçant la carrière de l'agent (nomination, titularisation,...)

Environ 2 800 dossiers individuels font l'objet d'un suivi.

Compte tenu de la loi du...

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Date: 2017-06-21 10:33:59
Site : http://cdg2a.com

projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

PROJET DE LOI

(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

portant nouvelle organisation territoriale de la République,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Manuel VALLS,

Premier ministre

ministre de la décentralisation et de la fonction publique

et M. André VALLINI,

secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

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Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.fr

Devenir fonctionnaire territorial | Pôle emploi

La fonction publique territoriale : des métiers au service de la vie locale, un engagement au quotidien. Mais comment y accéder ? Petit mode d'emploi pour devenir fonctionnaire territorial.

La Fonction Publique Territoriale (FPT) a été créée en 1984 pour réunir sous un même statut les agents des communes, des départements et des régions.

Pour devenir agent titulaire de la FPT, il ne...

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Site : http://www.pole-emploi.fr

Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...

Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois

UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...

Publiée le : 14/06/2017

Technicien Forestier Production et logistique bois...

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Site : http://cefa26.org

SJFu – Le prochain congrès aura lieu les 12 & 12 octobre à ...

Quelles mesures adopter pour mettre fin à la situation de déficit excessif?

La France connaît des déséquilibres macroéconomiques excessifs. Son économie se caractérise par un faible niveau de compétitivité et une dette publique élevée, voire en augmentation, dans un contexte de faible croissance de la productivité. Le risque de retombées négatives sur l'économie française est...

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Site : http://sjfu.fr

Les offres d'emploi du réseau des CCI : les CCI recrutent

Les offres d'emploi du réseau des CCI

CCI France présente les offres d'emploi disponibles actuellement dans les Chambres de Commerce et d'Industrie locales ou régionales. Ces offres sont alimentées par chaque CCI grâce au réseau "Carrières et Mobilité" communiquant via l'intranet des Chambres de Commerce.

Mots-clés :

Il y a 59 offre(s) d'emploi disponible(s)

Région

24/01/2017

Finalité...

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Site : http://www.cci.fr

Site officiel du CDG10 - Centre de Gestion de la Fonction ...

Listes d'aptitude et d'admission

 

Application des articles 36, 43 et 44 de la loi n°84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.

 

Article 44 (extraits)

 

Chaque concours donne lieu à l'établissement d'une liste d'aptitude classant par ordre alphabétique les candidats déclarés aptes par le jury. Lorsque les statuts...

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Site : http://www.cdg10.fr

Juriste droit public - CV juristes Droit des contrats ...

CV juristes - CV informaticiens - Offres d'emploi - Stages - Contrats de professionnalisation

Vous recherchez un juriste en droit des contrats publics ?

Que vous soyez en poste, à la recherche d'un emploi, d'un stage ou autre recherche similaire je peux faire figurer votre CV en téléchargement (il suffit de m'écrire, c'est évidemment gratuit). Pour information cette page est...

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Site : http://www.marche-public.fr

Etre infirmière dans la fonction publique ... - Emploi Public

10/30/13

Etre infirmière dans la fonction publique hospitalière, d'Etat ou territoriale

Que ce soit dans un hôpital, une crèche municipale ou un collège, l'infirmière est une professionnelle de santé chargée de soigner les malades et de veiller à leur bien-être. Cet agent de catégorie A, titulaire d'un diplôme d'État du secteur paramédical, exerce des missions diverses selon la...

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Site : https://emploi-public.publidia.fr

Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application ...

Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

NOR: INTB8800027D

Version consolidée au 21 juin 2017

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'intérieur,

Vu le...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Le cumul emploi/retraite - tout comprendre retraite.net

Le cumul emploi-retraite permet également d'augmenter ses droits. Avant de prendre une décision, il est préférable de bien s'informer afin de connaitre les règles qui s'appliquent aux différents cas.

A-Quelques règles qu'il faut connaitre

Avant de passer au cumul emploi-retraite, il faut que la personne soit déjà à la retraite : en d'autres termes après la cessation de ses activités...

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Site : http://www.retraite.net

Travailler dans une collectivité - villeneuve-le-roi.fr

Place de la Vieille Eglise

94290 Villeneuve-le-Roi

Tel: 01 49 61 42 42

 

 

Travailler dans une collectivité

Vous désirez intégrer la fonction publique territoriale ou l'une des deux autres fonctions publiques (Etat et hospitalières). Suivez le guide.

Passer un concours

D'une manière générale, la voie principale d'accès à la fonction publique est le concours.

Ceux-ci se répartissent, tout comme les emplois, en trois catégories (A, B et C), suivant le niveau de recrutement et les responsabilités :

- la catégorie A correspond à des métiers qui requièrent au moins un Bac+3....

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Site : http://www.villeneuve-le-roi.fr

PMEBTP, CV et Offres d'emploi dédié aux carrières du BTP

Vous êtes un candidat Cliquez-ici

Vous êtes un recruteur Cliquez-ici

Pour être rapidement rappelé

L'Agence Internet pour l'Emploi BTP

Vous avez bien été deconnecté de votre compte.

Vous avez les chantiers, nous avons les hommes

Les candidats

Depuis 18 ans, PMEBTP est la 1ère et la plus grande base de données française de travailleurs liés aux secteurs...

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Site : https://www.pmebtp.com

Thèmes liés : offre d'emploi dans les collectivites locales / offre d'emploie service public / offre d emploi service public / offres d emploi collectivites locales / offre d'emploi le bien public

Consultez les offres d'emploi - RTL.fr

Adresse : ZI Templemars 8 rue de l'Epinoy 59637 TEMPLEMARS

Région : 59 Nord

CDD - A partir du 15 mai 2015

nombre de poste à pourvoir : 1

Notre société, filiale Française d'un grand groupe international, spécialisée dans la location et la vente de solutions modulaires aux entreprises et collectivités, est en forte croissance depuis ces dix dernières années. Nous cherchons aujourd'hui à...

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Site : http://www.rtl.fr

Thèmes liés : offre d'emploi collectivites / offre d emploi collectivite

Fonctionnement de la bourse de l'emploi (candidats) - Accueil

La Bourse de l'emploi, c'est quoi et à qui s'adresse-t-elle ?

La Bourse de l'emploi regroupe les offres permanentes des collectivités et établissements publics (mairies, conseils généraux, conseils régionaux, structures intercommunales, établissements pour personnes âgées...).

Elle s'adresse aux demandeurs d'emploi, aux lauréats de concours de la Fonction Publique Territoriale, aux agents de la Fonction Publique Territoriale, de la Fonction Publique de l'Etat, de la Fonction Publique Hospitalière en recherche de mobilité.

 

Comment s'inscrire ?

En déposant votre Curriculum Vitae sur le...

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Site : http://www.maisondescommunes85.fr

Emploi Agent de service de collectivité recrutement ...

Offre AGENT DE COLLECTIVITÉ (F/H) retirée de votre météo.

ANNULER

Créer une alerte mail Emploi - Agent de service de collectivité

Recevoir les offres

En cliquant sur...

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Site : https://www.meteojob.com

Thèmes liés : offre d'emploi agent de service de collectivite / emploi agent service collectivite / offre d'emploi agent collectivite / recherche emploi agent de collectivite / emploi agent collectivite

Emploi - cdg17.fr

1) Le recrutement a comme objectif de vous accompagner dans les problématiques de recherche de candidatures (proposition de CV, aide à la rédaction de fiches de postes, participation au jury de recrutement). Cette mission a amené le Centre de Gestion a mettre en place une formation en alternance de Secrétaire de mairie et prochainement une formation « ouvrier polyvalent ».

2) Le service de la bourse de l'emploi du Centre de Gestion publie chaque...

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Site : http://www.cdg17.fr

Emploi Côtes-d'Armor 22 - OuestJob

et recevez par mail les offres qui vous interessent

Ok

En cliquant sur OK, j'accepte les CGU

Les entreprises qui recrutent

Le secteur agroalimentaire s'avère être un employeur important dans le département des Côtes d'Armor : en effet, il n'est pas rare de rencontrer une offre d'emploi venant de Néolait basé à Trégueux, de Vital Concept à Loudéac ou de Agro-consulting à Lamballe. L'automobile offre aussi de l'emploi, notamment dans les concessions Volkswagen à St Brieuc et Citroen à Dinan. Pour ce qui concerne la grande distribution, il paraît judicieux de laisser son CV au centre...

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Site : http://www.ouestjob.com

Thèmes liés : offre d'emploi centre de gestion 22 / offre d'emploi centre commercial / offre d emploi centre commercial / offre d'emploi centre leclerc / offre d emploi centre leclerc

Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP

Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;

Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...

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Site : http://www.ifrap.org

Présentation du service emploi | Site officiel du CDG 34 ...

Le portail internet Emploi-territorial.fr est développé par plusieurs centres de gestion et le CNFPT. Le site est dédié au marché de l'emploi dans la fonction publique territoriale et s'adresse :

Aux collectivités souhaitant :

  gérer et dématérialiser les déclarations de vacance de poste ;

  consulter les candidatures et les C.V. des personnes en recherche de poste.

À tous les...

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Date: 2017-06-21 13:36:39
Site : https://www.cdg34.fr

AFPA - Le Train pour l'Emploi et l'Alternance

Du 7 au 23 novembre à travers toute la France

Du 7 au 23 novembre

à travers toute la France

 

Afpa

« A l'Afpa, nous avons tous droit à plusieurs vies professionnelles ! La formation est un investissement et la qualification demeure le levier le plus efficace pour l'accès et le retour à l'emploi des personnes, mais aussi pour la compétitivité et la croissance des entreprises »...

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Site : http://www.train-emploi.fr

Thèmes liés : offre d emploi centre de formation / emploi agent d'entretien en collectivite / offre d emploi agent de service secteur public / offre d'emploi agent de service de collectivite / offre d'emploi agent de collectivite toulouse

Offres d'emploi Secteur Public - France | Optioncarriere.com

Acheteur technique (h/f)

La Ville de Saint Etienne - Loire

Direction : Immobilier Achats et Services Cadre d'emploi : TECHNICIENS TERRITORIAUX REDACTEURS TERRITORIAUX La ville de St Etienne recherche un acheteur pour sa Direction de l'Immobilier, des Achats et Services. Sous la responsabilité de la responsable de service Achat, vous pr...

CHARGÉ D'ÉTUDES - COORDINATEUR DU POLE ARBORICOLE...

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Site : optioncarriere.com

COTOREP - trabendo.com

 

La COTOREP

Elle est  composée de 24 membres nommés ainsi que leur suppléant par la Commissaire de la République, pour une période de 3 ans renouvelable ( article D.323-3-1 du code du travail) : 

Trois conseillers généraux ainsi que trois suppléants, élus par l'assemblée dont ils font partie ;

Quatre personnes proposées conjointement en raison de leur compétence par le directeur...

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Date: 2002-12-05 00:00:00
Site : http://www.trabendo.com

Appel d'offre : le centre de gestion de la fonction ...

Publication ante rieure relative a la pre sente proce dure

Nume ro de l'avis au JO se rie S :

IV.2.2)

Date limite de re ception des offres ou des demandes de participation

29 juin 2017 - 12:00

IV.2.3)

Date d'envoi estime e des invitations a soumissionnner ou a participer aux candidats se lectionne s

Date :

Langue(s) pouvant e tre utilise e(s) dans l'offre ou la demande de participation :

franc...

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Site : http://www.francemarches.com

Bourse de l'emploi dans la fonction publique territoriale ...

Bourse de l'emploi dans la fonction publique territoriale

14e législature

Question écrite n° 07168 de M. Roland Povinelli (Bouches-du-Rhône - SOC)

publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013 - page 1922

Rappelle la question 04222

M. Roland Povinelli rappelle à Mme la ministre de la...

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Date: 2016-10-21 11:32:16
Site : senat.fr

Offre d'emploi Cuisinier de collectivité h/f Montpellier ...

Cette entreprise s'engage en faveur de l'insertion des personnes en situation de handicap.

L'entreprise

 Talunt est un cabinet  de recrutement et de chasse de têtes à Montpellier spécialisé dans les métiers du tertiaire et du commerce.

Nous recherchons pour l'un de nos clients un(e) Cuisinier de collectivité en CDI sur Montpellier.

Le poste

Au sein d'un restaurant d'entreprise d'environ 200 personnes, vos missions seront les suivantes :

- Élaboration...

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Site : http://www.emploilr.com

Thèmes liés : offre d emploi cuisinier de collectivite / offre d'emploi collectivite restauration / offre d'emploi collectivites / offre d emploi collectivite

Criteres de selection des candidatures marchés publics ...

Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, rédiger vos dossiers de candidature, d'offre, mémoire technique, DC1, DC2, ..., recherche de marchés, co/sous-traitance, ...)  

Critères de sélection des candidatures

Le classement des candidatures admises s'opère uniquement au vu de critères s'appuyant sur les garanties...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : appel d'offre service public / appel d offre service public / offre d'emploie service public / offre d emploi service public / offre d emploi travaux public

CDG 35 - Agent de maintenance des équipements et des ...

agenda

Formation Agent de maintenance des équipements et des espaces publics

Le CDG 35 et la Maison Familiale et Rurale (MFR) de Saint-Grégoire proposent un parcours de formation innovant pour vous former sur la polycompétence nécessaire aux services techniques des collectivités territoriales : le bâtiment, les espaces verts et la voirie.

QUELS MÉTIERS ?

Chargé(e) de maintenance dans une...

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Site : cdg35.fr

ARTT - Le protocole d'accord cadre

liées au calendrier scolaire (nombre de jour travaillés et/ou amplitude quotidienne réduits)

enseignement, animation

amplitude quotidienne réduite

standards dont CAU

Si des agents sont soumis à plusieurs types de sujétions particulières prévues dans le tableau qui précède, ils bénéficient de la contrepartie la plus importante.

Le groupe de pilotage...

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Date: 2007-09-28 08:53:01
Site : http://cadresvp.free.fr

organismes.org – Offre d'emploi des ONG françaises et ...

Bourses d'étude Gratuite au Canada de l'Université St. Mary

21 juin 2017

Bourses d'étude Gratuite au Canada de L'Université St. Mary. Offre gratuite de Bourse d'étude de L'Université St. Mary au Canada dans tous les domaines d'étude de l'université. Les principaux domaines d'étude de l'université sont: arts, administration, économie, éducation, Comptabilité, ressource [CLIQUEZ SUR LE...

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Site : http://www.organismes.org

Thèmes liés : bourse de l'emploi fonctionnaire / bourse de l emploi fonctionnaire / gestion bourse de l emploi / bourse de l emploi cadre / service bourse de l emploi

CDG 40 - Travailler dans la fonction publique territoriale

Travailler dans la fonction publique territoriale

L'acc�?s par concours est le principe de recrutement, mais pas le seul.

Le concours

Exceptés les cas de recrutement direct récapitulés ci-apr�?s, l'acc�?s à la fonction publique territoriale se fait par concours en catégorie A, B et C.

Contrairement à la Fonction Publique d'Etat (Education Nationale, Trésor public, ...

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Site : https://www.cdg40.fr

L'indemnisation chômage des agents non titulaires de la ...

Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox

stephane1000 [Membre], le 13/10/2010 à 18:51

Bonsoir, la liste des motifs légitimes de démission (accord d'application n°14 du 19 février 2009) est-elle strictement limitative, ou un motif non prévu dans cette liste peut-il être validé par l'employeur et/ou l'Unédic ? Merci par avance, S1000

marc [Visiteur], le 13/11/2010...

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Site : https://www.legavox.fr

Dynamicad... : La Fonction Publique Territoriale

02 juin 2005

La Fonction Publique Territoriale

Dynamicad' reçoit Christel THOUVENIN, Conseillère Emploi au service Remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Isère.

Le Centre de Gestion:

Est un établissement public qui soutient les petites collectivités (< 350 agents) dans la gestion de leur personnel. Ces collectivités ont obligation d'adhésion.

gestion de...

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Site : http://dynamicad.typepad.com

Forum ReSEt - La RSE pour innover autrement - 22 juin 2017 ...

http://www.econostrum.info/

Avec une équipe d'une vingtaine de journalistes professionnels, econostrum.info traite de l'actualité économique des pays méditerranéens. Econostrum.info vous donne accès à un public à hauts revenus de décideurs et de cadres supérieurs. Econostrum.info fonctionne grâce à de la publicité et à des prestations : rédaction (newletter, dossiers,...

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Site : http://www.forumreset.com

projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013

PROJET DE LOI

relatif à l'économie sociale et solidaire,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,

Premier ministre

ministre de l'économie et des finances

et M. Benoît HAMON,

ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire

(Envoyé à la commission des affaires...

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Date: 2013-07-25 12:53:29
Site : senat.fr

Recrutement Fonction Publique Territoriale - Services Etat ...

Mis à jour le 17/01/2014

 

Un recrutement doit respecter les formalités définies aux articles 34 et 41 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statuaires relatives à a fonction publique territoriale. Il doit donc être précédé :

 d'une décision de l'organe délibérant portant création du poste, publiée et transmise au représentant de l'État, celle-ci ne pouvant pas avoir d'effet...

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Date: 2017-06-21 11:13:12
Site : http://www.maine-et-loire.gouv.fr

Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org

Chapitre 17 - Le handicap et le travail

LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS

Willi Momm et Otto Geiecker

Considérations préliminaires

La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...

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Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.org

Centre de Gestion des Hautes Pyrénées Accueil

Formations universitaires

Dipl�?mes Universitaires session 2017-2019 21 juin 2017

Le CDG 65, en collaboration avec les CDG du Gers, des Landes, des Pyrénées Atlantiques et l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, a mis en place deux Dipl�?mes Universitaires : Métiers de l'Administration Générale Territoriale (MAGT) et Cadre Territorial (CT).

Deux formations ...

lire la suite >

Médecins agréés et instances médicales 20 juin 2017

La liste des médecins agréés des Hautes-Pyrénées actuelle est...

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Site : https://www.cdg65.fr

Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...

filière médico-sociale

filière des sapeurs pompiers

Dans chaque filière, les emplois sont classés par cadres d'emplois répartis en 3 catégories hiérarchiques, A, B et C. Le rattachement à l'une ou l'autre de ces catégories est déterminé par le niveau de recrutement (niveau d'études, d'expérience professionnelle ou formation préalable spécifique) et le type de fonctions exercées...

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Site : http://www.cdg13.com

Handicap, tous concernés - education.gouv.fr

mobiliers adaptés

prothèses auditives, etc.

Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.

L'aménagement du...

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Site : http://www.education.gouv.fr

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Emploi / concours - Consulter les offres d'emploi - Centre ...

Arrêtes de DVE du CNFPT

Tous les documents

Tous les documents

Faire des remplacements

La loi du 26 janvier 1984 dispose en son article 25, que les Centres de gestion peuvent recruter des agents en vue de les affecter à des missions temporaires ou d'assurer le remplacement d'agents titulaires momentanément indisponibles à la demande des collectivités...

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Site : http://www.cdg72.fr

N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 235

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2013

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr