MENH1424492N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015

NOR : MENH1424492N

note de service n° 2014-144 du 6-11-2014

MENESR - DGRH B2-2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; à la vice-rectrice de Mayotte ; au chef du service de...

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Cumul d'emplois dans la fonction publique - Sénat - senat.fr

Cumul d'emplois dans la fonction publique

14e législature

Question écrite n° 07977 de M. Jean-Marie Bockel (Haut-Rhin - UDI-UC)

publiée dans le JO Sénat du 05/09/2013 - page 2544

M. Jean-Marie Bockel attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la...

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Date: 2016-10-21 11:32:42
Site : senat.fr

MENH1525845N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le Bulletin officiel  >  2015  >  spécial n°9 du 12 novembre 2015

Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Le salon du Mondial Métiers - mondial-metiers.com

Le salon pour s'informer sur les métiers et construire son projet professionnel !

Visiter le Mondial des Métiers, c'est l'occasion unique d'interroger des professionnels et des jeunes en formation, d'assister et de participer à des démonstrations et de mieux connaître les métiers et le monde du travail :

60 domaines professionnels représentés

plus de 600 métiers dont 100 métiers en...

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Site : http://www.mondial-metiers.com

Thèmes liés : service public de l emploi regional / service public de l emploi / service public d emploi / salon de l emploi public / l emploi public

Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe

Piscine familiale Ou de copropriété

Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée

Non

Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié

Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire

Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26

Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...

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Date: 2017-06-21 12:02:49
Site : http://www.sarthe.gouv.fr

Place handicap

du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à 16h30.

  Accueil pour les personnes sourdes et malentendantes

Un agent pratiquant la Langue des Signes (LSF) reçoit les personnes sourdes les mardis de 14h à 16h30 et les jeudis de 9h à 12h sans rendez-vous.

Plus d'informations sur l'accueil en LSF : Tél. : 01.43.93.86.86 / Fax : 01.83.74.52.10.

Attention !

Pour des raisons d'interventions...

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Date: 2017-06-21 13:53:41
Site : http://www.place-handicap.fr

Thèmes liés : service public de l emploi / service public d emploi / l emploi public / pole service public emploi / emploi public handicap

Le cumul emploi/retraite - tout comprendre retraite.net

Le cumul emploi-retraite permet également d'augmenter ses droits. Avant de prendre une décision, il est préférable de bien s'informer afin de connaitre les règles qui s'appliquent aux différents cas.

A-Quelques règles qu'il faut connaitre

Avant de passer au cumul emploi-retraite, il faut que la personne soit déjà à la retraite : en d'autres termes après la cessation de ses activités...

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Site : http://www.retraite.net

N° 0335 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

ANNEXE 49

INTRODUCTION

Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.

Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire

Aux termes de l'article 53 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, les projets de loi de finances rectificative comportent un rapport présentant les évolutions de la situation économique et...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Filières et orientations de la fonction publique

A) Les différentes catégories de la fonction publique :

LA FONCTION PUBLIQUE

Il existe en France trois grandes fonctions publiques : la fonction publique d'État, la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière qui, ensemble, totalisent près de 4,5 millions de fonctionnaires. La fonction publique d'État comprend environ à l'heure actuelle 2 200 000 agents, la...

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Faq Archive - Conseil national de l'Ordre des sages-femmes

Vaccination contre la coqueluche par le vaccin acellulaire ;

Vaccination contre l'hépatite B ;

Vaccination contre le papillomavirus humain ;

Vaccination contre le méningocoque C.

Auprès des nouveau-nés :

Vaccination contre l'hépatite B en association avec des immunoglobulines spécifiques anti-HBs chez le

nouveau-né de mère porteuse de l'antigène anti-HBs

Les sages-femmes sont-elle...

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Site : http://www.ordre-sages-femmes.fr

Cumul d'emploi dans la fonction publique - orthologo

Cumul d'emploi dans la fonction publique

13 juin 2011

La question revient souvent et on lit tout et n'importe quoi à ce sujet et il existe des rumeurs sur les forums d'orthophonistes qui sortent de je ne sais où (même si j'ai ma petite idée...).

 

Donc un fonctionnaire ou un contractuel de la Fonction Publique Hospitalière peut-il cumuler plusieurs emplois ?

OUI... mais... et les "mais"...

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Site : http://orthologo.canalblog.com

MENH1506630N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Personnels du second degré

Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015

NOR : MENH1506630N

note de service n° 2015-064 du 9-4-2015

MENESR - DGRH B2-2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle-Calédonie,...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Trouver la CNP - cic.gc.ca

Tapez le titre de votre emploi dans le champ « Filtrer les éléments ». Lorsque vous tapez les mots, le tableau s'actualise pour afficher la CNP correspondant aux mots en question.

Cliquez sur le titre de la CNP (pour vous rendre sur le site de la CNP) et assurez-vous que les principales fonctions affichées correspondent à ce que vous faisiez dans votre emploi (si ce n'est pas le cas,...

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Site : http://www.cic.gc.ca

Demande d'un logement social (HLM) | service-public.fr

Accueil particuliers  > Logement  > Location immobilière : candidat locataire  >Demande d'un logement social (HLM)

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Demande d'un logement social (HLM) » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

Votre...

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Thèmes liés : offre d'emploie service public / offre d emploi service public / appel d'offre service public / appel d offre service public / cumul d'emploi service public

Devenir fonctionnaire territorial - lagazettedescommunes.com

I - Organisation : règles communes aux 3 fonctions publiques

A - Les catégories

Les différents corps et cadres d'emploi de la fonction publique sont regroupés en trois catégories :

La catégorie A correspond à des fonctions de conception, de direction et d'encadrement (attaché - d'administration, ingénieur, etc.), ainsi qu'aux emplois de l'enseignement.

La catégorie B concerne des postes...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

MENH1617106N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

1.2.1 Demande du dossier d'inscription

1.2.2 Envoi du dossier d'inscription

1.3 Documents reçus par les candidats

1.4 Académies d'inscription aux concours

1.4.1 Professeurs des écoles

1.4.2 Personnels de l'enseignement du second degré et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques

1.4.3 Personnels d'encadrement

1.5 Précisions concernant les recrutements de droit...

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SPE : Service public de l'emploi - Etat de Fribourg

Chômage en avril : taux à 2,7%

L'Infobulletin du mois d'avril concernant les statistiques du marché du travail vient de...

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Site : http://www.fr.ch

Thèmes liés : service public de l'emploi fribourg / service public de l emploi fribourg / service public de l emploi / l emploi public / service public d emploi

Concours - education.gouv.fr

Dans le cadre de l'accompagnement de la refonte de l'évaluation des personnels enseignants du  second degré, prévue dans le protocole parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR), 50 emplois supplémentaires d'IA-IPR seront créés à la rentrée scolaire 2017.

À cette fin, un recrutement supplémentaire d'IA-IPR, par voie de concours, sera organisé au titre de la session...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Les statuts des professeurs de musique et de danse dans le ...

1. Les trois fonctions publiques

 

Il existe en France trois fonctions publiques : la fonction publique de l'Etat (FPE), la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale (FPT). La fonction publique de la Ville de Paris est rattachée à la fonction publique territoriale, mais possède ses règles propres, justifiées par la spécificité de la Ville de Paris, à la fois...

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Date: 2017-06-21 11:09:17
Site : http://www.ariam-idf.com

L'accès aux emplois publics - Gérard Marcou - Annales d ...

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Pourtant, le concours n'est pas l'unique mode de recrutement. Il est concurrencé par le recrutement par simple contrat et par la nomination directe dans certains emplois, soit pour des motifs de politique sociale, soit par la décision d'une autorité politique, comme la loi le permet dans certains emplois, soit encore sur la base d'un argument de type managérial.

Enfin,...

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Site : http://www.youscribe.com

conditions d’emploi, Directive sur les - tbs-sct.gc.ca

Administrateur général (deputy head)

Dans le cadre de la présente directive, s'entend :

à l'égard d'un ministère mentionné à l'annexe I de la Loi sur la gestion des finances publiques, du sous-ministre;

à l'égard de tout secteur de l'administration publique fédérale mentionné à l'annexe IV de la Loi sur la gestion des finances publiques, de son premier dirigeant ou, à défaut, de...

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Site : http://www.tbs-sct.gc.ca

MENH1243557N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Personnels du second degré

Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013

NOR : MENH1243557N

note de service n° 2013-061 du 17-4-2013

MEN - DGRH B2-2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna, Mayotte ;...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Elections présidentielles 2017 - Comparez les programmes ...

Compensation de la perte d'autonomie

Accueil en EHPAD

Reconnaissance et soutien des aidants

Recherche médicale

Traitements symptomatiques de la maladie d'Alzheimer

Autres mesures relatives à la maladie d'Alzheimer

Prise en soin à domicile

Marine Le Pen

Emmanuel Macron

France Alzheimer

Convaincue de l'importance de faire entendre la voix des personnes malades et des familles à l'occasion de...

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Site : http://www.francealzheimer.org

Attaché territorial - Cadremploi - 12000 offres d'emploi ...

Lecture différée

Présentation du métier d'attaché territorial

Le cadre d'emplois d'attaché territorial regroupe de nombreux métiers. Citons par exemple chargé de communication, chef de projet urbanisme et aménagement, responsable des affaires juridiques, chargé du recrutement, responsable d'établissement médico-social, etc.

Le domaine d'activité de l'agent administratif dépend de sa...

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Site : https://www.cadremploi.fr

Emploi Centre Gestion Fonction Publique en Livron-sur ...

Offres d'emploi Centre Gestion Fonction Publique en Livron-sur-Drôme (26)

Poste recherché

Intitulés de poste apparentés pour Centre Gestion Fonction Publique

6

Bourse interministérielle de l'emploi public - vers Livron-sur-Drôme, ARA(fr)

Bourse interministérielle de l'emploi public

Deux centres d'expertise (CFMP et CTIC). Elle a pour mission d'assurer la mise en oeuvre de la politique de...

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Site : http://stg-emploi.livecareer.fr

Les congés payés - Congés et absences - Ministère du Travail

Qui a droit aux congés payés ?

Tout salarié a droit chaque année à un congé payé à la charge de l'employeur. Cette disposition est d'ordre public.

Le droit aux congés payés est ouvert au salarié, quels que soient son emploi, sa catégorie ou sa qualification, la nature de sa rémunération et son horaire de travail. Le salarié à temps partiel a les mêmes droits que le salarié à...

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Date: 2017-06-21 11:25:28
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : fonction publique d'etat code du travail / cumul d'emploi public prive / cumul d emploi public et prive / cumul d'emploi service public / service public d emploi

Texte adopté n° 259 - Projet de loi, modifié, par l ...

Les dispositions spécifiques à l'Île-de-France

Section 1

Achèvement de la carte intercommunale

Article 10

L'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales est complété par un VII ainsi rédigé :

« VII. - Dans les départements de l'Essonne, de la Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, les établissements publics de coopération intercommunale à...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

LE VLIM | Limoges Métropole

Les vélos à louer de l'Agglo

 

Deux ans après le lancement de la première formule de location de vélos, destinée exclusivement aux étudiants, le service s'est étendu à toutes et à tous, habitants ou non de l'Agglo, touristes, sportifs et autres amateurs du deux roues.

Environ 400 vélos circulent aujourd'hui dans l'Agglo

 

Différents types de vélos et des durées de location...

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Date: 2017-06-21 13:57:39
Site : http://www.agglo-limoges.fr

Thèmes liés : offre d'emploie service public / offre d emploi service public / service public d emploi / appel d'offre service public / appel d offre service public

CDG 35 - Agent de maintenance des équipements et des ...

agenda

Formation Agent de maintenance des équipements et des espaces publics

Le CDG 35 et la Maison Familiale et Rurale (MFR) de Saint-Grégoire proposent un parcours de formation innovant pour vous former sur la polycompétence nécessaire aux services techniques des collectivités territoriales : le bâtiment, les espaces verts et la voirie.

QUELS MÉTIERS ?

Chargé(e) de maintenance dans une...

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Site : cdg35.fr

La protection sociale dans la fédération de Russie

La pension assurantielle

*Lorsque le citoyen ne justifie par de la durée de cotisation requise, mais que des cotisations ont été versées sur son compte individuel, il pourra les percevoir sous forme de paiement unique quand il aura atteint l'âge de la retraite.

La pension assurantielle comprend une composante de base forfaitaire (qui, avant le 1er janvier 2010, constituait une pension à...

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Date: 2017-02-27 12:56:31
Site : http://www.cleiss.fr

Le site du Conseil départemental de l'Aveyron

Accueil » Votre Conseil Départemental » Les offres d'emploi du Conseil départemental

Les offres d'emploi du Conseil départemental

Le Conseil départemental de l'Aveyron emploie plus de 1 750 agents permanents de la Fonction Publique Territoriale, exerçant leurs missions dans de nombreux domaines d'activités.

Les...

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Site : http://aveyron.fr

Emploi : Etablissement public à Bretagne — 4524 offre d ...

Psychiatre (Etablissement Public de Santé Mentale Caudan)

Etablissement Public de Santé Mentale Caudan  -  Morbihan (56)

L'EPSM Charcot est un établissement public qui compte 268 lits, 186 places et emploie 800 professionnels. L'EPSM est organisé en 5 pôles : 3 pôles adulte... 

il y a 22 jours

Kinésithérapeute en psychiatrie (Etablissement Public de Santé Mentale Caudan)

Etablissement...

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Site : https://fr.jooble.org

Thèmes liés : offre emploi etablissement public / pole emploi etablissement public administratif / pole emploi etablissement public / recrutement etablissement public / emploi etablissement public

AFPA - Le Train pour l'Emploi et l'Alternance

Du 7 au 23 novembre à travers toute la France

Du 7 au 23 novembre

à travers toute la France

 

Afpa

« A l'Afpa, nous avons tous droit à plusieurs vies professionnelles ! La formation est un investissement et la qualification demeure le levier le plus efficace pour l'accès et le retour à l'emploi des personnes, mais aussi pour la compétitivité et la croissance des entreprises »...

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Site : http://www.train-emploi.fr

Thèmes liés : offre d emploi centre de formation / emploi agent d'entretien en collectivite / offre d emploi agent de service secteur public / offre d'emploi agent de service de collectivite / offre d'emploi agent de collectivite toulouse

Concours et recrutements - education.gouv.fr

Concours et recrutements

Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014

NOR : MENH1317592N

note de service n° 2013-109 du 17-7-2013

MEN - DGRH D1

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

MENH1630553N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

- Bibas ;

- infirmières et infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale.

À compter du 1er janvier 2017, seront également concernés par le cadencement unique les corps suivants :

- ADJAENES ;

- ATEE ;

- magasiniers des bibliothèques.

Pour les corps de médecins de l'éducation nationale, de bibliothécaires et les corps de catégorie A de la filière ITRF, une note...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Nouvelle organisation territoriale de la République : le ...

Deuxième lecture au Sénat (26, 27, 28, 29 mai, 1er et 2 juin 2015)

 

Consulter les principaux apports du Sénat en deuxième lecture

Au cours de la séance du 26 mai, les sénateurs ont procédé à la discussion générale sur ce projet de loi (lire le compte rendu intégral  ou le compte rendu analytique de la discussion générale).

 

À l'issue de la discussion générale, les...

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Date: 2017-01-26 16:55:33
Site : senat.fr

Thèmes liés : service public de l emploi regional / service public de l emploi / service public d emploi / maintien dans l'emploi fonction publique territoriale / maintien dans l emploi fonction publique territoriale

Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Est

Offres d'emploi

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12/06/2017

Moniteur de...

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Site : http://est.emploipublic.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

   Exonération de paiement du Pr.P.

   Sportif étranger

SPORTIF

   Sportif étranger

Procédure d'agrément visant à l'octroi de l'exonération des retenues de précompte professionnel sur les revenus résultant de l'activité exercée par certains artistes ou sportifs qui se produisent en Belgique.

    A tous les fonctionnaires des niveaux 1, 2+, 2 et 3.

I. CADRE GENERAL

    1....

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : service public federal de l'emploi belgique / service public federal de l'emploi et du travail / service public federal de l'emploi / service public federal de l emploi / service public d emploi

MENE1608858C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017

NOR : MENE1608858C

circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016

MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale

La rénovation des bourses de l'enseignement...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : bourse de l'emploi public interministeriel / bourse de l'emploi public / bourse de l'emploi fonction public territorial / bourse de l'emploi fonction public / bourse a l'emploi service public

Offre d'emploi Agent de maintenance éclairage public (H/F ...

La ville de Bressuire recrute un Electricien réseaux, Agent de maintenance éclairage public (H/F) pour son service Voirie - Éclairage Public

Descriptif du poste

Affecté au service Voirie, équipe E.P., il est chargé en binôme avec un autre électricien, d'effectuer tous travaux d'entretien des réseaux électriques de la commune :

o Installation et remise en état des candélabres d'éclairage public,

o Réfection du réseau d'éclairage public,

o Surveillance du fonctionnement des installations,

o Pose des illuminations de fin d'année

o Astreinte électrique & astreinte hivernale (décembre à mars)

Profil recherché

Rigoureux et efficace, vous...

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Site : http://www.centremploi.com

Thèmes liés : offre d'emploi electricien eclairage public / offre d'emploi eclairage public / offre d emploi eclairage public / offre d'emploi fonction public sans concours / offre d'emploi service public sans concours

Les offres d'emploi de la Mairie d'Annecy - Site officiel ...

Accueil > Mairie > Offres d'emploi de la mairie

Offres d'emploi de la mairie

Vous trouverez sur cette page les offres d'emploi de la Mairie d'Annecy. Pour déposer votre candidature, adresser une lettre de motivation accompagnée d'un CV, sous la référence de l'offre, à :

Direction des ressources humaines

BP 2305

74011 Annecy Cedex

Pour tout renseignement, vous pouvez contacter la Direction...

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Site : http://www.annecy.fr

LES POSSIBILITÉS D'EMPLOI À L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES

LES POSSIBILITÉS D'EMPLOI À L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES

INTRODUCTION

À aucun moment de son histoire, l'Organisation des Nations Unies n'a été appelée comme elle l'est aujourd'hui à s'acquitter de tant de missions de la plus haute importance. Les États Membres lui demandent plus souvent que jamais d'intervenir et lui confient un éventail de responsabilités sans précédent, se...

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Site : http://www.un.org

Bulletin Officiel du ministère de la Justice

4.3. Les obligations du droit communautaire

Par circulaire du 2 juillet 1998, vous avez été rendus destinataires d’une première synthèse des décisions rendues sur le fondement de l’article 432-14 du code pénal, qui réprime les faits de favoritisme dans la dévolution des marchés publics et des conventions de délégation de services...

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Site : http://www.justice.gouv.fr

Le CGF

A. concours, examens, notes, débouchés... quelques définitions utiles

 Dans une fonction publique, qu'est-ce qu'un concours ? Quelle est la différence avec un examen ?

- Un groupe organisé d'épreuves

Le concours et l'examen se ressemblent, car chacun est un ensemble d'épreuves fixées à l'avance par un texte règlementaire (nombre et type d'épreuves, durées, coefficient...).

- Des...

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Site : http://www.cgf.pf

Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application ...

Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

NOR: INTB8800027D

Version consolidée au 21 juin 2017

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'intérieur,

Vu le...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :

I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé de conseillers territoriaux. »

II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...

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Date: 2010-12-21 16:20:39
Site : senat.fr

Les offres d'emploi de la fonction publique dans le Sud-Est

Offres d'emploi

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21/06/2017

Responsable...

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Site : http://sud-est.emploipublic.fr

Emploi en Martinique - Marché du travail et opportunités.

Trouver un emploi dans la fonction publique

Si vous êtes fonctionnaire, vous pouvez demander votre mutation en Martinique à votre administration. Le turn-over étant important dans la gendarmerie, dans les métiers de l'éducation ou de la santé, de nombreux postes se libèrent chaque année. En fonction de votre ancienneté et de votre situation familiale, des aides financières au...

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Site : http://www.destination-outremer.com

Réparation du préjudice, indemnisation des séquelles d'une ...

Accueil » Maladies professionnelles » Fonction publique : MP » Réparation du préjudice, indemnisation des séquelles d'une MP, maladie professionnelle

Réparation du préjudice, indemnisation des séquelles d'une MP, maladie professionnelle

Par Marie-Thérèse Giorgio · 25 mai 2011 · Aucun commentaire

L'allocation temporaire d'invalidité, ATI, est accordée aux agents qui présentent une...

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Site : http://www.atousante.com